Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Parties à la cause en degré d'appel : la Cour de cassation change de cap

ARNAUD HOC, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6999, 2024)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : l'arbitrage (2013-2023) (Partie II)

MARC DAL, Auteur ; ARNAUD HOC, Auteur ; ESTELLE LEVY, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6980, 2024)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : l'arbitrage (2013-2023)

MARC DAL, Auteur ; ARNAUD HOC, Auteur ; ESTELLE LEVY, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6979, 2024)

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Livre

Les conclusions en matière civile : actualités et perspective

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; ANTOINE GILLET, Auteur ; ARNAUD HOC, Auteur ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur | Limal : Anthemis | E-conférences en droit 4U | 2023

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Livre

Les délais en matière civile : questions d'actualité

ARNAUD HOC, Directeur de publication ; FRANCOIS BALOT, Auteur ; GUILLAUME CROISANT, Auteur ; KELLY DECAT, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2023

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Livre

Immersion dans le droit judiciaire familial : questions choisies et réponses concrètes

SOLANGE BRAT, Auteur ; DIMA KARADSHEH, Auteur ; ARNAUD HOC, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | Forum de droit familial | 2023

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Livre

Le point sur les défenses en droit judiciaire

FRANCOIS BALOT, Directeur de publication ; ARNAUD HOC, Directeur de publication ; SARAH BENZIDI, Auteur ; CECILE DE BOE, Auteur ; EVRARD DE LOPHEM, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2023

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Article : Jurisprudence

Droit judiciaire. - Appel. - Notion de partie à la cause (art. 1054 C. jud.). - Appel par conclusions (art. 1056, 4o, C. jud.). Observations : Parties à la cause en degré d'appel : est-ce l'intention qui compte, et laquelle ?

ARNAUD HOC, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6917, 2022)

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Article : Jurisprudence

Droit judiciaire. — Jugement avant dire droit (art. 19, al. 3, C. jud.). — Mesure visant à régler provisoirement la situation des parties. — Provision. — Contestation entre parties. — Pas d’appel immédiat. - Observations : Nature du jugement ordonnant une mesure avant dire droit contestée: fin de la controverse

ARNAUD HOC, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2, 2022)

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Article : Jurisprudence

Droit judiciaire. - Voies de recours. - Appel incident. - Recevabilité. - Notion de partie à la cause. - Interprétation de l'acte d'appel. - Observations : Parties à la cause en degré d'appel : la Cour consolide sa jurisprudence

ARNAUD HOC, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6887, 2022)

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Article : Jurisprudence

I. Droit judiciaire. - Médiation de dettes. - Jugement taxant les honoraires du médiateur (art. 1675/19, C. jud.). - Appel-nullité. - Recevabilité. - Violation préjudiciable du droit au procès équitable. II. Droit judiciaire. - Appel-nullité. - Effets. - Effet dévolutif (oui). - Demandes nouvelles (non). - Demandes additionnelles (oui). - Observations : Appel-nullité et taxation des honoraires et frais du médiateur de dettes

ARNAUD HOC, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1405, 2021)

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Livre

Droit judiciaire : Tome 2 : Procédure civile - Volume 2 : Voies de recours

GEORGES DE LEVAL, Directeur de publication ; ARNAUD HOC, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2021

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Livre

Questions qui dérangent en droit judiciaire

HAKIM BOULARBAH, Directeur de publication ; FREDERIC GEORGES, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; SARAH BENZIDI, Auteur ; CECILE DE BOE, Auteur ; ROSALIE DE HOUCK, Auteur ; EVRARD DE LOPHEM, Auteur ; ALICE DEJOLLIER, Auteur ; GAELLE ELOY, Auteur ; ANTOINE GILLET, Auteur ; ARNAUD HOC, Auteur ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; BARBARA SIAS, Auteur ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; HAKIM BOULARBAH, Auteur ; FREDERIC GEORGES, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2021

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Article : Article de doctrine

Procédure civil en période de Covid-19 : commentaires et analyses de l'arrêté royal n°2 du 9 avril 2020

DAMIEN CHEVALIER ; BERTRAND DE CONINCK ; ARNAUD HOC ; BENEDICTE INGHELS ; DOMINIQUE MOUGENOT ; FLORENCE REUSENS ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

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Article : Article de doctrine

Appel en hochepot (pourri)

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; ARNAUD HOC |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 09/01/2020)

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