Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La fiscalité des immeubles étrangers détenus par un résident belge

RENAUD THONET, Auteur ; JEROME NOEL, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

L'identification cadastrale

DELIEGE, THIBAUD, Auteur ; GILLES CARNOY, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Revenu cadastral et précompte immobilier : rappel des principes et développements récents

ADRIEN NAVEZ ; EDOUARD-JEAN NAVEZ |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Octobre, 30/10/2018)

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Article : Article de doctrine

Revenu cadastral : le fisc publie le coefficient de revalorisation pour l'exercice d'imposition 2018. -

REVENU |

Dans PACIOLI (N° ind, 13/09/2017)

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Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Revenu cadastral - Précompte immobilier - Matériel échappant à l'enrôlement au précompte immobilier - Réclamation - Procédure. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/01/2017)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité notariale. - Acte de vente prévoyant une réduction de droits d'enregistrement. - Majoration du revenu cadastral. - Paiement du complément des droits. - Lien de causalité (non). - Dommage. - Non réparable. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TOURNAI |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 10/06/2015)

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Livre

Fiscolex C.I.R. 2015 : code des impôts sur les revenus 1922, arrêté royal d'exécution du C.I.R. 1992 ; taxes assimilées aux impôts sur les revenus, arrêtés d'exécution ; code flamand de la Fiscalité et arrêté d'exécution (partim) ; législation spéciale

JEAN THILMANY | Waterloo : Kluwer | 2015

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Disponible

Article : Article de doctrine

Les Centimes communaux sur la taxe d'inoccupation régionale hors de danger. -

CENTIMES |

Dans FISCOLOGUE (1375, 28/02/2014)

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Article : Article de doctrine

Impôt immobilier et panneaux photovoltaïques : réflexions sur la détermination du revenu cadastral d'une habitation

GUILLAUME XHIGNESSE |

Dans REVUE DE FISCALITE REGIONALE ET LOCALE (4, 2013)

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Livre

La fiscalité immobilière

GERARD DEBOUCHE, Auteur ; MARIE-CHRISTINE VALSCHAERTS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial | 2014

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des personnes physiques - Revenu cadastral - Déduction - Habitation composée de plusieurs parcelles cadastrales

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 29/11/2012)

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Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Revenu cadastral - Exonération - Affectation sans but de lucre à l'enseignement - Condition. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/10/2011)

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Article : Article de doctrine

Détermination des revenus cadastraux : logements / commerces / Industries / Francis Gabele, Jean De Lame. -

FRANCIS GABELE ; JEAN DE LAME |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 06/10/2011)

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Article : Jurisprudence

Propriété - Généralités - Preuve - Matières civiles - Possession - Prescription - Matières civiles - Usucapion - Mainmise matérielle - Mentions cadastrales. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/02/2011)

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Article : Article de doctrine

Investissements économiseurs d'énergie et réévaluation

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (13, 2010)

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