Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La requête déformalisée : un acte introductif d'instance à (re)découvrir

PAULINE KNAEPEN, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6952, 2023)

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Livre

Droit judiciaire : Tome 2 : Procédure civile - Volume 1 : Principes directeurs du procès civil : Compétence Action Instance Jugement

GEORGES DE LEVAL, Directeur de publication ; GEORGES DE LEVAL, Auteur ; HAKIM BOULARBAH, Auteur ; ALBERT-L. FETTWEIS, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur ; PAULINE KNAEPEN, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; JACQUES VAN COMPERNOLLE, Auteur ; BENEDICTE BIEMAR, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2021

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Livre

Tribunal de la famille : des réformes aux bonnes pratiques

JEHANNE SOSSON ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; SOLANGE BRAT ; FRANCOIS BALOT ; JEAN-LOUIS RENCHON ; PAULINE KNAEPEN ; ANNE MASCHIETTO ; FLORENCE REUSENS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Cahiers du CeFAP | 2018

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Article : Article de doctrine

Point sur l'introduction irrégulière des demandes principales

PAULINE KNAEPEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6707, 27/11/2017)

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Article : Article de doctrine

Réouverture des débats

PAULINE KNAEPEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 15/09/2016)

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Livre

Le Code judiciaire en pot-pourri : Promesses, réalités et perspectives

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; FRANCOIS BALOT ; CECILE DE BOE ; ANNE DECROES ; ARNAUD HOC ; PAULINE KNAEPEN ; VINCENT MACQ ; MAXIME MARCHANDISE | Bruxelles : Larcier | 2016

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Article : Jurisprudence

Mode introductif d'instance. - Requête contradictoire en lieu et place d'une citation. - Nullité relative. - Preuve d'un grief. -Observations : Du mauvais usage de la requête contradictoire

PAULINE KNAEPEN ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE D'ARLON |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 21/01/2015)

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Article : Jurisprudence

Indemnité de procédure. - Intervention forcée conservatoire. - Indemnité de procédure (non). -Observations : Pas d'indemnité de procédure pour l'intervenant conservatoire

PAULINE KNAEPEN ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 18/11/2014)

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Article : Jurisprudence

Écartement des pièces. - Nouvelles pièces déposées en même temps que des conclusions auxquelles l'adversaire ne peut plus répondre. - Écartement de ces pièces (non). -Observations : Le sort des pièces jointes aux ultimes conclusions

PAULINE KNAEPEN ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6575, 03/10/2014)

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Article : Jurisprudence

Opposition - Tardiveté - Recevabilité - Abus de droit - Loyauté procédurale - Violation des droits de la défense. -Observations : La loyauté procédurale, un principe en plein essor

PAULINE KNAEPEN ; JUSTICE DE PAIX D'IXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 25/02/2014)

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Livre

La Responsabilité du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social

CHARLES-ERIC CLESSE ; STEVE GILSON ; SOPHIE TOUSSAINT ; CHARLES-EDOUARD HENRION ; PIERRE JOASSART ; PAULINE KNAEPEN ; RODRIGUE CAPART ; NATHALIE ROBERT | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2014

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Disponible

Article : Jurisprudence

Délai de citation. - Article 707 du Code judiciaire. - Délai de citation. - Nullité absolue soulevée et prononcée d'office par le juge (oui). - Preuve d'un grief (non). - Couverture par application de l'article 867 du Code judiciaire (oui). -Observations : Le délai de citation : rappel de quelques principes

PAULINE KNAEPEN ; TRIBUNAL DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 17/07/2013)

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Article : Article de doctrine

Le Point sur la répétibilité des frais d'honoraires de conseil technique

PAULINE KNAEPEN |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/01/2013)

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