Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'Omission législative ou la lacune dans la jurisprudence constitutionnelle

MICHEL MELCHIOR ; CLAUDE COURTOY |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 05/12/2008)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Arrêt Bosphorus c. Irlande de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 juin 2005 : un arrêt étrange au sujet de la relation entre droit communautaire et droit de la Convention européenne des droits de l'homme

MICHEL MELCHIOR |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 11/04/2006)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le point sur les droits de l'homme : vol. 39

JEAN-CLAUDE SCHOLSEM, Directeur de publication ; MICHEL MELCHIOR ; MARC NEVE ; SYLVIE SAROLEA ; FRANCOIS JONGEN ; JACQUES FIERENS ; LUC BIHAIN | Liège : Formation Permanente CUP | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'Organisation et la procédure de la Cour d'arbitrage de Belgique

CLAUDE COURTOY ; MICHEL MELCHIOR |

Dans A.P.T. (N° ind, 18/02/1999)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Contrôle de constitutionnalité et droit communautaire dérivé

PIERRE VANDERNOOT ; MICHEL MELCHIOR |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 07/08/1998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De quelques aspects des questions préjudicielles à la Cour d'arbitrage

MICHEL MELCHIOR |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 08/05/1995)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ET JUGE DE PAIX

MICHEL MELCHIOR |

Dans J.j.P. (N° ind, 01/01/1992)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'Avocat et l'Europe des 12 et des 21 : la défense des Droits de l'Homme : l'intégration communautaire : perspectives 1992 : actes du XIIe Congrès de l'Association Française des Centres de Formation... -

LOUIS-EDMOND PETTITI ; MARC-ANDRE EISSEN ; MARY ROBINSON ; JEAN-CLAUDE SOYER ; MICHEL MELCHIOR ; HANS CHRISTIAN KRUGER ; PETER LEUPRECHT | Alsace : Ed. C.F.P.A. | 1988

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Introduire un recours à Strasbourg = Een zaak aanhangig maken te Straatsburg?

MICHEL MELCHIOR ; MARC-ANDRE EISSEN | Bruxelles : Nemesis | Droit et Justice | 1986

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Les Frontières de la répression : 1: imprudence, droit économique et social, Pays de l'Est : congrès de criminologie : Bruxelles du 15 au 18 mars 1972. -

ROBERT LEGROS ; MICHEL MELCHIOR ; RENE DEKKERS | Bruxelles : Université de Bruxelles | 1974

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible