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DROIT IMMOBILIER

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Article : Article de doctrine

Le Maroc et la pratique notariale

MOUNIA EL BAHJA, Auteur ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL, Auteur |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (5, 2026)

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Article : Article de doctrine

Les procédures de résolution amiable du conflit en droit immobilier : étude croisée sur la médiation à la lumière des droits français et cambodgien

NITIKAR NITH, Auteur ; JENNIFER CAPITAINE, Auteur ; JENNYFER PILOTIN, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (1, 2026)

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Article : Article de doctrine

Droit immobilier et médiation : comment aborder autrement les litiges ?

CHARLOTTE CAPPELLEN, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (60, 2025)

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Article : Article de doctrine

Les servitudes légales : vues sur jardin

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (45, 2022)

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Article : Article de doctrine

La publicité foncière dans le livre 3 du nouveau Code civil

LAURENT BARNICH, Auteur |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Juillet-Août, 2020)

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Article : Article de doctrine

La Fiscalité des donations immobilières dans les trois Régions

RENAUD THONET |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (26, 2019)

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Article : Article de doctrine

TVA et immobilier : une petite révolution

PAUL-PHILIPPE HICK |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (25, 2019)

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Livre

Actualités en droit des contrats spéciaux

FLORENCE GEORGE ; PATRICK WERY ; MATHIEU HIGNY ; GAUTHIER FIEVET ; FRANCOIS ONCLIN ; AUDREY VANHOVE ; MARIE NOUNCKELE ; VIRGINIE RONNEAU | Limal : Anthemis | Recyclage en droit | 2019

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Livre

Chroniques notariales vol. 70

YVES-HENRI LELEU ; PIERRE MOREAU ; FABIENNE TAINMONT ; FLORENCE BODSON ; CAROLINE BURETTE ; MARJOLAINE DESSARD ; BENEDICTE LEMAIRE ; CHARLOTTE LOUSBERG | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales, ISSN 1789-273X | 2019

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Disponible

Article : Article de doctrine

Avances sur contrats d'assurance de pension complémentaire professionnelle à des fins immobilières : réservées au cas de pleine propriété de biens immobiliers

CLAUDE DEVOET |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/12/2018)

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Livre

Les Entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique

ETIENNE BEGUIN ; VANESSA CAVALLERI ; AUGUSTIN DE LOVINFOSSE ; PIERRE-YVES ERNEUX ; GERALDINE FALQUE ; JEAN FONTEYN ; BENOIT KOHL ; FREDERIC LALIERE | Bruxelles : Larcier | Association des licenciés et master en notariat | 2018

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Livre

L'Immobilier en pratique

VERONIQUE BRUSSELMANS ; NATHALIE LATRAN ; BERNARD MARISCAL ; LAURIANE OLIVIER | Liège : Kluwer | 2018

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Livre

Le droit fiscal en 2017 : questions choisies

ISABELLE RICHELLE ; MARC BOURGEOIS ; FRANCOIS HERBECQ ; LUC HERVE ; DAMIEN NICOLAS ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE ; SABRINA SCARNA ; VINCENT SEPULCHRE | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2017

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Livre

Prescription en droit immobilier : principes généraux et aspects pratiques

MATTHIEU VAN MOLLE ; LAURENT BARNICH ; CATHERINE BARNICH ; PIERRE-YVES ERNEUX ; DOMINIQUE LAGASSE ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; MATTHIEU VAN MOLLE | Limal : Anthemis | Master en notariat ULB | 2017

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Article : Article de doctrine

Décret wallon du 17 décembre 2015 et ordonnance bruxelloise du 18 décembre 2015 : réduction des droits de donation immobilière et planification successorale (suite)

MARC PETIT |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 01/03/2016)

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Le Maroc et la pratique notariale

Les procédures de résolution amiable du conflit en droit immobilier : étude croisée sur la médiation à la lumière des droits français et cambodgien

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Les servitudes légales : vues sur jardin

La publicité foncière dans le livre 3 du nouveau Code civil

La Fiscalité des donations immobilières dans les trois Régions

TVA et immobilier : une petite révolution

Actualités en droit des contrats spéciaux

Chroniques notariales vol. 70

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Avances sur contrats d'assurance de pension complémentaire professionnelle à des fins immobilières : réservées au cas de pleine propriété de biens immobiliers

Les Entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique

L'Immobilier en pratique

Le droit fiscal en 2017 : questions choisies

Prescription en droit immobilier : principes généraux et aspects pratiques

Décret wallon du 17 décembre 2015 et ordonnance bruxelloise du 18 décembre 2015 : réduction des droits de donation immobilière et planification successorale (suite)

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