Titre : | Coups et blessures. - Coups et blessures involontaires. - Omission fautive. - Note : la responsabilité pénale pour coups et blessures involontaires en raison d'un comportement d'omission (1991) |
Auteurs : | CHRISTIANE HENNAU-HUBLET |
Type de document : | Article : Jurisprudence |
Dans : | REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 23/01/1991) |
Article en page(s) : | pp. 315 à 332. - |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Jurisprudence |
Année d'arrêt : | 1992 |