Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Droits de succession et de mutation par décès : analyse de quelques spécificités du passif successoral et de la notion de valeur vénale

XAVIER ULRICI, Auteur ; GIACOMO NOTARRIGO, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (1, 2021)

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Article : Article de doctrine

Vente d'immeubles sous régime T.V.A. : comment éviter le risque d'insuffisance ?

XAVIER ULRICI, Auteur ; GIACOMO NOTARRIGO, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (6, 2020)

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Article : Article de doctrine

Acquisition scindée : quend l'Administration fédérale assouplit sa position et sème la confusion

XAVIER ULRICI |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (10, 09/01/2020)

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Livre

Tapas de droit notarial 2019 : la vente

FABIENNE TAINMONT, Directeur de publication ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL, Directeur de publication ; PIERRE VAN DEN EYNDE, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; CANDICE ROUSSIEAU, Auteur ; XAVIER ULRICI, Auteur ; LORETTE ROUSSEAU, Auteur ; DAMIEN JANS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2020

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Article : Article de doctrine

Aléas dans la vente immobilière

XAVIER ULRICI ; LAURA LEROI |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (6, 27/06/2019)

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Article : Article de doctrine

Echange immobilier et les régimes de faveur en droits d'entegistrement

XAVIER ULRICI |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 26/03/2019)

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Article : Article de doctrine

Dispositions dépendantes en droits d'enregistrement : exigence d'un écrit unique ?

XAVIER ULRICI |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 01/01/2019)

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Article : Article de doctrine

Réforme du droit successoral en matière de rapport et de réduction des libéralités et ses impacts en droit fiscal

XAVIER ULRICI |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (7, 21/09/2018)

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Article : Article de doctrine

Attribution d'immeubles aux associés et actionnaires : état de la question en droits d'enregistrement, à l'impôt sur les revenus et en matière de T.V.A.

XAVIER ULRICI ; LOUBNA JABAKH |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (4, 21/04/2017)

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Article : Article de doctrine

Donation avec charge financière : utilité de faire accepter le bénéficiaire

XAVIER ULRICI |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (7, 28/09/2015)

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Article : Article de doctrine

Analyse des conséquences fiscales de la cessation anticipée des droits réels démembrés immobiliers : emphytéose, superficie et usufruit

XAVIER ULRICI |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (6, 25/06/2014)

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Article : Article de doctrine

Analyse des conséquences fiscales de la cessation anticipée des droits réels démembrés immobiliers : emphytéose, superficie et usufruit

XAVIER ULRICI |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 01/12/2013)

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