Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le droit de la responsabilité civile extracontractuelle réformé : examen du nouveau livre 6 du Code civil

THOMAS MALENGREAU, Directeur de publication ; PAULINE COLSON, Auteur ; MARIE-HELENE DE CALLATAY, Auteur ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2024

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Livre

Les dommages de masse : recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)

BERNARD DUBUISSON, Directeur de publication ; YOHANN QUISTREBERT, Directeur de publication ; MORGANE REVERCHON-BILLOT, Auteur ; MARTA INFANTINO, Auteur ; LAURIE FRIANT, Auteur ; JAVIER LETE, Auteur ; MARGARET S. THOMAS, Auteur ; PATRICE JOURDAIN, Auteur ; IOAN ILIES NEAMT, Auteur ; LAURA TOMA-DAUCEANU, Auteur ; GARDNER, DANIEL, Auteur ; VALERIO FORTI, Auteur ; STEPHANIE PORCHY-SIMON, Auteur ; ALAIN A. LEVASSEUR, Auteur ; NICOLAS AYMERIC, Auteur ; SILVIU M. MUNTEANU, Auteur ; FLAVIUS A. BAIAS, Auteur ; NICOLAS RIAS, Auteur ; THOMAS MALENGREAU, Auteur ; PAULINE COLSON, Auteur ; JONAS KNETSCH, Auteur ; RICARDO PAZOS, Auteur ; ANNE GUEGAN, Auteur ; FRANCISCO OLIVA BLAZQUEZ, Auteur ; BERNARD DUBUISSON, Auteur ; FABRICE LEDUC, Auteur ; YOHANN QUISTREBERT, Auteur ; HELOISE CARTRON-PICART, Auteur ; DAVINIA CADENAS OSUNA, Auteur ; NICOLAS ESTIENNE, Auteur ; JONAS KNETSCH, Auteur ; RAZVAN DINCA, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Collection du GRERCA | 2022

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Livre

Les rapports entre responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle

PATRICK WERY, Directeur de publication ; SEBASTIEN DE REY, Auteur ; CELINE HELAS, Auteur ; THOMAS MALENGREAU, Auteur ; DENIS PHILIPPE, Auteur ; BRECHT VERKEMPINCK, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2020

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Article : Article de doctrine

Automatisation de la conduite : quelles responsabilités en droit belge ? : deuxième partie

THOMAS MALENGREAU |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (5, 05/11/2019)

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Article : Article de doctrine

Automatisation de la conduite : quelles responsabilités en droit belge ? : première partie

THOMAS MALENGREAU |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (5, 05/11/2019)

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Article : Article de doctrine

L'Action de la victime d'un accident de la circulation à l'encontre de l'auteur du dommage et/ou de son assureur : considérations de droit international privé / Thomas Malengreau. -

THOMAS MALENGREAU |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (2, 14/09/2017)

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Livre

Responsabilité, indemnisation et recours : morceaux choisis

BERNARD DUBUISSON ; NOEL SIMAR ; JULIEN COWEZ ; DANIEL DE CALLATAY ; THOMAS DUBUISSON ; NICOLAS ESTIENNE ; THOMAS MALENGREAU ; VIRGINIE RONNEAU | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2017

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Article : Article de doctrine

La Loyauté procédurale dans la mise en état des causes civiles

THOMAS MALENGREAU |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 04/02/2016)

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Article : Article de doctrine

L'Abus de fonctions dans le régime de la responsabilité du commettant pour le fait de ses préposés

THOMAS MALENGREAU |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (3, 24/04/2015)

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Livre

Droit de la responsabilité : questions choisies

FRANCOIS GLANSDORFF ; LUDO CORNELIS ; THOMAS MALENGREAU ; RAFAEL JAFFERALI ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; MARIE DUPONT ; FREDERIC BOUHON ; BENOIT LAGASSE | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2015

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Article : Jurisprudence

Assurances - Incendie - Propriété - Copropriété - Police souscrite par l'association des copropriétaires - Assuré - Notion - Dégât des eaux - Recours subrogatoire contre un copropriétaire responsable - Clause stipulant que les copropriétaires sont des tiers les uns vis-à-vis des autres - Validité. -Assurance souscrite par des copropriétaires : l'assuré peut aussi être un tiers responsable

THOMAS MALENGREAU ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 04/12/2014)

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Article : Jurisprudence

Significations et notifications. - Généralités. - Principe de loyauté. -Observations : "Loyauté procédurale : la consécration ? "

THOMAS MALENGREAU ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 27/11/2014)

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Article : Jurisprudence

Assurances - R.C. Auto - Indemnisation automatique des usagers faibles - Accident impliquant un véhicule lié à une voie ferrée - Passagers - Egalité - Indemnisation - Pas de discrimination . -Observations : La constitutionnalité de l'application de l'article 29bis aux passagers de véhicules sur rails quel que soit le lieu de survenance de l'accident

THOMAS MALENGREAU ; COUR CONSTITUTIONNELLE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 06/02/2014)

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Article : Article de doctrine

Indemnisation automatique et véhicules sur rails : le risque dans tous ses états

THOMAS MALENGREAU |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/01/2014)

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Article : Jurisprudence

Assurances - Incendie - Conjoints indivisaires - Sinistre - Responsabilité de l'un des assurés - Assurance R.C. - Recours subrogatoire - Conditions. -Observations : Le recours subrogatoire de l'assureur fondé sur l'article 41 de la loi du 25 juin 1992 et la délicate limite du « tiers responsable »

THOMAS MALENGREAU ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (35, 05/11/2012)

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