Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les Aménagements immobiliers sont-ils des prothèses au sens de la législation "accidents du travail" ?

MARC BOLLAND |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 24/06/1997)

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Article : Article de doctrine

Article 9 de la loi du 10 avril 1971 : simple ou double présomption ?

MARC BOLLAND |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 12/05/1997)

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Article : Jurisprudence

I. Accidents du travail. - Secteur public. - Intérêts. - Date d'exigibilité. - II. Observations de Marc Bolland. -

COUR DE CASSATION ; MARC BOLLAND |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/11/1996)

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Article : Jurisprudence

I. Accidents du travail. - Notion. - Présomption. - II. Observations de Marc Bolland. -

COUR DE CASSATION ; MARC BOLLAND |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 30/09/1996)

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Article : Jurisprudence

I. Expertise. - Expert raisonnant dans un cadre juridique incorrect. - Réinterpellation. - II. Accidents du travail. - Secteur public. - Consolidation. - Soins après consolidation. - III. Observations. -

TRIBUNAL DU TRAVAIL DE LIEGE ; MARC BOLLAND |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 09/05/1996)

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Article : Article de doctrine

La Réparation des maladies professionnelles dans les administrations provinciales et locales : l'A.R. du 21/1/1993 / Par Marc Bolland. -

MARC BOLLAND |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 10/05/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Accidents du travail. - Notion. - Accident survenu dans le cours de l'exécution du contrat de travail. - Charge de la preuve. - II. Observations de Marc Bolland. -

MARC BOLLAND ; COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 01/12/1994)

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Article : Jurisprudence

I. Accidents du travail. - Trajet. - Interruption. - Cause légitime. - Accident survenu pendant l'interruption. - II. Observations de M. Bolland. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE ; MARC BOLLAND |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/09/1994)

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Article : Article de doctrine

Lésions corporelles, accidents de travail et ordre public

MARC BOLLAND |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 14/06/1994)

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Article : Jurisprudence

I. Accidents du travail. - Champ d'application. - Organismes d'intérêt public. - Action directe. - Non-application de la présomption de l'art. 9 de la loi du 10/4/1971. - II. Observat. de Marc Bolland. -

MARC BOLLAND ; TRIBUNAL DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 10/03/1994)

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Article : Jurisprudence

I. Accident du travail. - Chemin du travail. - Interruption. - Critères d'appréciation. - II. Observ. de Marc Bolland. -

COUR DE CASSATION ; MARC BOLLAND |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 17/01/1994)

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Article : Article de doctrine

La Législation "accident du travail" définit une rémunération de base. Est-ce normal ?

MARC BOLLAND |

Dans REVUE BELGE DE SECURITE SOCIALE (N° ind, 15/10/1993)

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Article : Article de doctrine

Réflexions sur le droit du débiteur des indemnités-loi

MARC BOLLAND |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 06/10/1993)

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Article : Jurisprudence

I. Accidents du travail. - Chemin du travail. - Interruption. - Interruption importante. - Force majeure. - Cause légitime. - II. Observations de Marc Bolland. -

MARC BOLLAND ; COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 29/06/1993)

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Article : Jurisprudence

I. Accidents du travail. - Secteur public. - Prescription. - Interruption. - Examen par le S.S.A. - II. Observations de Marc Bolland. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE ; MARC BOLLAND |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/04/1993)

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