Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'optimisation spatiale

BENOIT HAVET, Auteur ; ROMAIN VINCENT, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (58, 2024)

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Article : Article de doctrine

L'amélioration du CoDT en tirabnt parti de l'expérience acquise depuis son entrée en vigueur

BENOIT HAVET, Auteur ; ROMAIN VINCENT, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (56, 2024)

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Article : Article de doctrine

Condamnation de la Suisse par la Cour européenne de droits de l'homme pour inaction climatique

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (56, 2024)

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Article : Article de doctrine

L'intégration de la problématique des inondations dans le CoDT

BENOIT HAVET, Auteur ; ROMAIN VINCENT, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (55, 2024)

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Article : Article de doctrine

Réforme du CoDT (1/5) : présentation générale de la réforme

BENOIT HAVET, Auteur ; ROMAIN VINCENT, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (54, 2024)

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Article : Article de doctrine

Vers des tribunaux spécialisés en droit de l'environnement en Europe ?

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (51, 2023)

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Article : Article de doctrine

Plus de limitation à 36 ans de la durée des contrats de baux à ferme conclus en Région wallonne avant le 1er janvier 2020

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (50, 2023)

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Livre

La délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région Wallonne : aspects pratiques et comparés

BENOIT HAVET, Directeur de publication ; SOPHIA AZZOUG, Auteur ; ALEXANDRA BERNARD, Auteur ; DONATIEN BOUILLIEZ, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2023

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Non prêtable

Livre

Les procédures contentieuses devant le Conseil d'État

BENOIT HAVET, Directeur de publication ; BENOIT CAMBIER, Auteur ; CAMBIER, NOEMIE, Auteur ; CYRILLE DONY, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le droit wallon de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme à nouveau sur le métier

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (47, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le droit wallon de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme à nouveau sur le métier

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (47, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le régime applicable à la lutte contre la délinquance environnementale en Région wallonne depuis le 1er juillet 2022

ANNABELLE VANHUFFEL, Auteur ; BENOIT HAVET, Auteur |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (3, 2022)

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Article : Article de doctrine

Est-il possible de vendre un bien sur plan ou de conclure un contrat d'entreprise de construction sous condition suspensive de l'obtention du permis d'urbanisme ?

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (46, 2022)

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Article : Article de doctrine

Vers une lutte plus efficace contre la criminalité environnementale ? : le décret régional wallon du 6 mai 2019 relatif à la délinquance environnementale et son décret modificatif du 24 novembre 2021

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (43, 2022)

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Article : Article de doctrine

Réparation du dommage écologique en droit belge : évolution jurisprudentielle volontariste

BENOIT HAVET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (42, 2022)

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