Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Droits de l'homme - Respect de la vie privée - Droit à la vie familiale - Obligation positive - Couples homosexuels - Reconnaissance et protection juridiques - Marge d'appréciation des États - Adéquation de la reconnaissance et de la protection - Violation. - Observations : Première étape vers un droit commun (solidaire) des couples ?

JIM SAUVAGE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 24)

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Livre

Les libéralités

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2024

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Livre

La liquidation et le partage

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2024

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Livre

Le couple et le droit patrimonial de la famille

VINCENT WYART, Directeur de publication ; ESTELLE DEHOTTE, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; RACHEL SABBAH, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2022

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Article : Jurisprudence

Régimes matrimoniaux - Liquidation - Emprunt hypothécaire conjoint - Immeuble propre - Récompense - Créance au profit du patrimoine commun - Évaluation . Observations :La récompense en cas de remboursement par le patrimoine commun de l'emprunt contracté conjointement pour un bien propre

JIM SAUVAGE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

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Article : Jurisprudence

Filiation - Contestation de paternité - Filiation - Recherche de paternité - Nom patronymique - Titre et prédicat . - Observations : La filiation : une voie royale ?

JIM SAUVAGE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2021)

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Livre

La liquidation et le partage

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2021

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Livre

Les libéralités

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2020

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Livre

Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme : régimes matrimoniaux, successions et libéralités

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL ; CHARLOTTE AUGHUET ; JIM SAUVAGE ; MATTHIEU VAN MOLLE | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2019

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Livre

Réforme des régimes matrimoniaux en pratique

MATTHIEU VAN MOLLE ; LAURENT BARNICH ; HELENE CASMAN ; JIM SAUVAGE ; PHILIPPE DE PAGE ; THOMAS VAN HALTEREN | Limal : Anthemis | Master en notariat de l'ULB | 2019

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Livre

Les Régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018 : et maintenant, tout devient possible ?

ARNAUD GILLARD ; FRANCOIS DEREME ; JEAN FONTEYN ; YVES-HENRI LELEU ; MARIE-HELENE LEMPEREUR ; MATTHIEU VAN MOLLE ; JIM SAUVAGE | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2019

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Le Couple

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL ; JIM SAUVAGE | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2018

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Article : Article de doctrine

Droit (non) judiciaire de la filiation

JIM SAUVAGE |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (5, 05/07/2017)

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Article : Article de doctrine

Quelle urgence pour le tribunal de la famille

JIM SAUVAGE |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (5, 05/07/2017)

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Livre

Droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états

THOMAS VAN HALTEREN ; SEVERINE BEVERNAEGIE ; DIDIER CARRE ; ALEXANDRA DEMORTIER ; NATHALIE MASSAGER ; JIM SAUVAGE ; LAURENT STERCKX | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 01/01/2017

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