Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Emphytéose

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART |

Dans R.P.D.B. (N° ind, 23/12/2004)

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Article : Article de doctrine

De la propriété : livre II - Titre II

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/03/2004)

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Livre

Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine et jurisprudence : complément : tome neuvième

JACQUELINE LINSMEAU ; ERIC BOIGELOT ; MIREILLE BUYDENS ; NICOLE VERHEYDEN-JEANMART ; RAOUL DECLERCQ ; MICHELE GREGOIRE ; FRANCOIS RIGAUX | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Répertoire pratique du droit belge. Tome neuvième. | 2004

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Article : Article de doctrine

Frais d'attestation de sol et frais de relevé du syndic : deux exemples de frais de la vente ?

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART ; MAGALI clavie |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 19/02/2002)

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Livre

Aspects récents du droit des contrats

PAUL-ALAIN FORIERS ; ANDREE PUTTEMANS ; FRANCOIS GLANSDORFF ; NICOLE VERHEYDEN-JEANMART ; CORINNE MOSTIN ; PIERRE VAN OMMESLAGHE ; MICHELE GREGOIRE | Bruxelles : Ed. du jeune Barreau | 2001

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Livre

La Copropriété forcée des immeubles et groupes d'immeubles bâtis : cinq ans d'application de la loi du 30 juin 1994 : colloque organisé le 16 mars 2001 par le Centre de recherches juridiques

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART ; HELENE CASMAN ; LORETTE ROUSSEAU ; PIERRE VAN DEN EYNDE ; ALAIN DELIEGE ; CORINNE MOSTIN ; PHILIPPE DE PAGE | Louvain : Université Catholique de Louvain, Faculté de Droit | 2001

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (1989 à 1998) : les biens

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART ; PHILIPPE COPPENS ; CORINNE MOSTIN |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 15/06/2000)

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Article : Article de doctrine

La Loi du 30 juin 1994 autorise-t-elle la création de sous-indivisions et le fonctionnement d'assemblées générales particulières ?

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART ; CORINNE MOSTIN |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 20/10/1997)

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Livre

Droit de la preuve

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART, Directeur de publication ; ANNE BENOIT-MOURY, Auteur ; HELENE DE RODE, Auteur | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1997

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Livre

Vente et cession de créance

PAUL-ALAIN FORIERS, Directeur de publication ; IRMA MOREAU-MARGREVE, Auteur ; NICOLE VERHEYDEN-JEANMART, Auteur | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1997

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Article : Article de doctrine

Le Ménage de fait

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART |

Dans R.P.D.B. (N° ind, 22/03/1996)

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Livre

Copropriété : la loi du 30/6/94 modifiant et complétant les dispositions du C.C. relative à la copropr. : colloque organisé le 7/10/94 par le C.R.J. sous la direction de N. Verheyden-Jeanmart. -

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART | Louvain : Université Catholique de Louvain, Faculté de Droit | 1994

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Livre

Copropriété : la loi du 30 juin 1994 modifiant et complétant les dispositions du Code civil relative à la copropriété

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART, Auteur | Louvain : Université Catholique de Louvain | 1994

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Livre

Droit de la preuve

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit de l'U.C.L. | 1991

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Livre

La Preuve : colloque organisé les 12 et 13 mars 1987

NICOLE VERHEYDEN-JEANMART ; JACQUES VAN COMPERNOLLE | Louvain : Faculté de droit de l'Université catholique | 1987

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