Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La notion de représentant de commerce : une évolution nécessaire ?

VINCENT CHIAVETTA, Auteur ; ARNAUD VANGANSBEEK, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (7, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La notion de représentant de commerce en temps de pandémie

ANAELLE DEJONGHE, Auteur ; LAURENT DEAR, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1450, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Représentant de commerce. - Indemnité d'éviction. - Commissions. - Calcul. - Ordres acceptés. - Complément de commande.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1408, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Représentant de commerce. - Commissions. - Calcul. - Règles d'interprétation. - Usage.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1406, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Handelsvertegenwoordiging. - Hoofdzakelijke activiteit. - Bewijslast.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1387, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence 2016-2020

HENRI-FRANCOIS LENAERTS, Auteur ; THOELEN, NICHOLAS, Auteur ; BART VANSCHOEBEKE, Auteur ; JEAN-YVES VERSLYPE, Auteur ; GAELLE WILLEMS, Auteur ; ANN WITTERS, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Représentation commerciale. - Représentant de commerce. - Critères. - Interprétation restrictive.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1377, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Contrat de travail - Droits et obligations des parties - Rémunération - Fraude - Dénonciation au ministère public. II.Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Représentant de commerce - Indemnité d'éviction. III.Contrat de travail - Licenciement abusif - Représailles - Évaluation du dom-mage.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Représentant de commerce - Indemnité d'éviction - Activité exercée à titre occasionnel - Fonction sédentaire - Égalité - Pas de discrimination. -Observations : La représentation commerciale comme objet principal de contrat

FABIENNE KEFER ; COUR CONSTITUTIONNELLE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 10/07/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Qualification conventionnelle. – Portée. – Loi du 27 décembre 2006 et jurisprudence antérieure. -Représentation commerciale. – Conditions d’existence. – Activité principale. -Loi du 27 décembre 2006. – Indices de subordination. – Système de rémunération et politique de prix. -Subordination. – Exploitation d’un commerce pour compte de tiers. – Élément insuffisant à établir la subordination. -

COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 12/02/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Représentation commerciale. - Activité. - Conclusion d'affaire. - Agence immobilière. - Indemnité d'éviction. - Apport de clientèle. - Notion. - Non-attachement des clients à l'entreprise. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 11/04/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Représentation commerciale. – Commissions. – Article 90 L.C.T. – Ordre. – Notion. – Clause contraire. – Nullité. -

COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 12/12/2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Référé. – Pouvoir du juge statuant en référé d’ordonner la cessation d’un acte de concurrence déloyale. – Conditions, urgence et provisoire. – Délégué commercial lié à son ancien employeur par une clause de non-concurrence et prospectant son ancienne clientèle pour compte d’un concurrent. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 07/05/2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Représentation commerciale. - Activité. - Délégué médical. - Product specialist. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 16/09/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Représentant de commerce. – Conditions. – Article 4, alinéa 1er, de la loi du 3 juillet 1978. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 09/05/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.