Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur EVE MICHEL

Documents disponibles écrits par cet auteur (10)

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Article : Article de doctrine

Accès à la profession dans le secteur de la construction : Quand les divergences régionales alimentent l'insécurité juridique

EVE MICHEL, Auteur ; VAN GEERSDAELE SOIZIC, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (66, 2026)

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Article : Article de doctrine

Accès à la profession dans le secteur de la construction : Vers plus de simplification en Région wallonne?

EVE MICHEL, Auteur ; VAN GEERSDAELE SOIZIC, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (65, 2025)

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Article : Article de doctrine

Renonciation au droit d'accession : quels risques pour le vendeur du terrain ?

EVE MICHEL, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (47, 2022)

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Article : Article de doctrine

Renonciation au droit d'accession : quels risques pour le vendeur du terrain ?

EVE MICHEL, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (47, 2022)

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Article : Article de doctrine

Mission partielle de l'architecte à l'aune de l'arrêt de la Cour de cassation du 18 février 2022 : enfin

EVE MICHEL, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (45, 2022)

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Article : Article de doctrine

Nouveau certificat obligatoire en Wallonie pour les bâtiments neufs : le « CertIBEau »

EVE MICHEL, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (40, 2021)

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Article : Article de doctrine

Accès à la profession et sous-traitance dans les marchés privés

EVE MICHEL, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (36, 2021)

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$Le maintien d'une infraction urbanistique$

Article : Article de doctrine

Le maintien d'une infraction urbanistique : pour combien de temps ?

EVE MICHEL, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (31, 2020)

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Article : Article de doctrine

Elargissement de l'obligation d'assurance des prestataires intellectuels de la construction

LAURENT-OLIVIER HENROTTE ; EVE MICHEL |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (29, 2019)

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Article : Article de doctrine

L'Action en réparation collective en droit belge

EVE MICHEL ; CARINE MALOU |
Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (532, 30/12/2014)

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Accès à la profession dans le secteur de la construction : Quand les divergences régionales alimentent l'insécurité juridique

Accès à la profession dans le secteur de la construction : Vers plus de simplification en Région wallonne?

Renonciation au droit d'accession : quels risques pour le vendeur du terrain ?

Renonciation au droit d'accession : quels risques pour le vendeur du terrain ?

Mission partielle de l'architecte à l'aune de l'arrêt de la Cour de cassation du 18 février 2022 : enfin

Nouveau certificat obligatoire en Wallonie pour les bâtiments neufs : le « CertIBEau »

Accès à la profession et sous-traitance dans les marchés privés

Le maintien d'une infraction urbanistique : pour combien de temps ?

Elargissement de l'obligation d'assurance des prestataires intellectuels de la construction

L'Action en réparation collective en droit belge

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