Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Quel traitement social et fiscal pour l'indemnité extra-légale accordée en cas de crédit-temps fin de carrière et avec motif ?

HANOCQ, VALENTIN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

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Article : Article de doctrine

Que contrôle le service d'inspection de l'O.N.S.S. relativement aux contrats d'occupation d'étudiants ?

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2024)

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Article : Jurisprudence

Le point sur les différentes catégories d'activités professionnelles qui ne doivent pas être déclarées à l'O.N.S.S.

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2024)

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Article : Article de doctrine

Cumuler un contrat d'occupation d'étudiant avec un autre type de contingent O.N.S.S. ?

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2024)

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Article : Article de doctrine

Le point sur le régime des « travailleurs flexi-jobs » : une matière en évolution constante

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (2, 2024)

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Article : Article de doctrine

Les délais de prescription O.N.S.S. spécifiques : une problématique plus complexe qu'il n'y paraît

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 2024)

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Livre

Sécurité sociale : dispositions générales. Charte de l'assuré social

CHARLES-ERIC CLESSE, Directeur de publication ; IVAN BOUIOUKLIEV, Auteur ; MYRIAM COIBION, Auteur ; PIERRE DELCHEVALRIE, Auteur ; THIERRY DRIESSE, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; ZOE TRUSGNACH ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; ANTHONY CUCHE, Auteur ; JASON MARY, Auteur ; HELENE PREUMONT, Auteur ; MARIE-HELENE VRIELINCK, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2024

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Sécurité sociale des travailleurs salariés. - Cotisations. - Premiers engagements. - Octroi de la réduction des cotisations. - Enquête de l'ONSS. - Décision d'annulation. - Décision tardive. - Conséquence.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1464, 2023)

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Article : Article de doctrine

Voyages de service à l'étranger : quand le fisc et l'ONSS divergent

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1797, 2023)

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Article : Article de doctrine

Exonération d'ONSS pour droits d'auteur : régularisation possible avant le 30 juin

BRENT SPRINGAEL, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1790, 2023)

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Article : Article de doctrine

L'ONSS doit veiller au respect du champ d'application des flexi-jobs

BILAN, Auteur |

Dans BILAN (891, 2023)

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Article : Article de doctrine

Cotisation ONSS en cas de nombre "excessif" de travailleurs en invalidité

Dans BILAN (886, 2023)

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Livre

La réduction des cotisations (hors groupes-cibles)

MYRIAM COIBION, Auteur ; LAURENCE FOURNEAU, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Nouveau régime spécial d'imposition des impatriés et des chercheurs impatriés : aperçu de ce nouveau régime et du positionnement de l'O.N.S.S.

DELVAUX, CYRIELLE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2022)

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Article : Article de doctrine

La réduction structurelle

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2022)

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