Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

SURENCHERE

Documents disponibles dans cette catégorie (19)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Jurisprudence

Saisie exécution immobilière - Cahier des charges - Présentation - Délégation de prix - Vente dématérialisée - Abrogation de la faculté de surenchère - Exploitation agricole - Immeubles par destination - Intérêts de retard à charge de l'adjudicataire - Taux . - Observations : De quelques éléments favorables à une adjudication immobilière efficiente dans le contexte d'une exécution forcée

FREDERIC GEORGES, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (40, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Ventes online verses ventes publiques physiques : quid de la surenchère ?

GEORGES DE LEVAL |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/10/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Essai d'évaluation du degré de sursimulation expertale par la quantification caténaire de l'anxiété situationnelle (A.S.)

MICHEL DUFRASNE, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (1, 2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Saisie-exécution immobilière. - Ordonnance de désignation du notaire (article 1580 du Code judiciaire). - Abrogation de la surenchère. - Juge des saisies. - Sans pouvoir de prévoir, dans ce contexte, la possibilité de restaurer cette formalité dans le cahier des charges. -Observations

GEORGES DE LEVAL ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE HUY |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 28/08/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Abolir peut parfois être utile : A propos de la surenchère et de la seconde séance

CHRISTIAN ENGELS |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Juillet-Août, 23/07/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Vente publique d'immeuble sur saisie : disparition de la faculté de surenchère : constats et pistes de réflexion

ALAIN SCHAMPS |
Dans PLI JURIDIQUE (44, 2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Faculté de surenchère restaurée et améliorée par le cahier des charges ?

JEAN-LUC LEDOUX ; GEORGES DE LEVAL |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Janvier, 19/01/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Suppression de la faculté de surenchère : je crie "casse-cou"

ETIENNE BEGUIN |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Décembre, 21/12/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Saisie exécution immobilière - Surenchère - Acceptation - Invitation à fournir des garanties le jour de la séance - Inexécution - Conséquences. -

COUR DE CASSATION |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 22/09/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les surenchères versus contusions cérébrales dans un cadre cognitif

MICHEL DUFRASNE, Auteur ; LAURENT DEVOITILLE, Auteur ; E. QUERTEMONT, Auteur ; JACQUES DE MOL, Auteur |
Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (1, 2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De la surenchère et du retrait après surenchère

YVES DECHAMPS |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 28/09/1994)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Code judiciaire. - Qualification des faits. - Redressement. - Pouvoirs du juge. - Réouverture des débats. - II. Calamités naturelles. - Indemnités. - Droit personnel. - Levée d'option d'achat. [...]. -

COUR DE CASSATION |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 22/03/1990)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

De la nullité des conventions qui entravent la liberté des enchères : extrait de la revue de droit belge

JEAN CONSTANT | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | 1938

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité théorique et pratique : de : l'expropriation forcée : de la : surenchère et de l'ordre : tome second

GEORGES MARCOTTY | Bruxelles : J. Goemaere, imp. du roi, éditeur | Trib. de 1re inst. | 1904

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité théorique et pratique : de : l'expropriation forcée : de la : surenchère et de l'ordre : tome premier

GEORGES MARCOTTY | Bruxelles : J. Goemaere, imp. du roi, éditeur | Trib. de 1re inst. | 1903

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

SURENCHERE

Documents disponibles dans cette catégorie (19)

Ventes online verses ventes publiques physiques : quid de la surenchère ?

Essai d'évaluation du degré de sursimulation expertale par la quantification caténaire de l'anxiété situationnelle (A.S.)

Saisie-exécution immobilière. - Ordonnance de désignation du notaire (article 1580 du Code judiciaire). - Abrogation de la surenchère. - Juge des saisies. - Sans pouvoir de prévoir, dans ce contexte, la possibilité de restaurer cette formalité dans le cahier des charges. -Observations

Abolir peut parfois être utile : A propos de la surenchère et de la seconde séance

Vente publique d'immeuble sur saisie : disparition de la faculté de surenchère : constats et pistes de réflexion

La Faculté de surenchère restaurée et améliorée par le cahier des charges ?

Suppression de la faculté de surenchère : je crie "casse-cou"

Saisie exécution immobilière - Surenchère - Acceptation - Invitation à fournir des garanties le jour de la séance - Inexécution - Conséquences. -

Les surenchères versus contusions cérébrales dans un cadre cognitif

De la surenchère et du retrait après surenchère

I. Code judiciaire. - Qualification des faits. - Redressement. - Pouvoirs du juge. - Réouverture des débats. - II. Calamités naturelles. - Indemnités. - Droit personnel. - Levée d'option d'achat. [...]. -

De la nullité des conventions qui entravent la liberté des enchères : extrait de la revue de droit belge

Traité théorique et pratique : de : l'expropriation forcée : de la : surenchère et de l'ordre : tome second

Traité théorique et pratique : de : l'expropriation forcée : de la : surenchère et de l'ordre : tome premier

Accueil

Se connecter

Adresse