Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

CCT N ° 68 PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET SURVEILLANCE PAR CAMERAS SUR LE LIEU DE TRAVAIL

BAUDOUIN PATERNOSTRE, Auteur ; FRANCIS VERBRUGGE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1998)

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Article : Article de doctrine

CCT N° 69 RELATIVE A L'EURO

BAUDOUIN PATERNOSTRE, Auteur ; FRANCIS VERBRUGGE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1998)

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Article : Article de doctrine

PANORAMA DES CCT CONCLUES AU SEIN DU CNT : 30 ANS D'ACTIVITE

BAUDOUIN PATERNOSTRE, Auteur ; FRANCIS VERBRUGGE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1998)

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Article : Article de doctrine

Le Calcul de la durée des vacances : une proposition

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 08/08/1997)

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Article : Article de doctrine

La Voiture et la législation sociale

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 07/04/1997)

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Article : Article de doctrine

CALCUL DE LA DUREE DES VACANCES

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1997)

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Article : Article de doctrine

NOUVELLE REDUCTION DES COTISATIONS PATRONALES MARIBEL

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1997)

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Article : Article de doctrine

VOITURE ET LA LEGISLATION SOCIALE

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1997)

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Article : Article de doctrine

Le Régime de l'interruption de carrière dans le secteur privé

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 20/11/1996)

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Article : Article de doctrine

REGIME DE L'INTERRUPTION DE CARRIERE DANS LE SECTEUR PRIVE

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1996)

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Article : Article de doctrine

La Voiture et la législation sociale

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 12/05/1995)

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Article : Article de doctrine

VOITURE ET LA LEGISLATION SOCIALE

CHRISTIAN FISCHER, Auteur ; LAURENT FISCHER, Auteur ; BERNARD MARISCAL, Auteur ; FRANCIS VERBRUGGE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1995)

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Article : Article de doctrine

Les Réductions de cotisations patronales de sécurité sociale

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 11/08/1994)

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Article : Article de doctrine

La Réglementation applicable aux titres-repas : aspects sociaux et fiscaux

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 12/04/1994)

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Article : Article de doctrine

REGLEMENTATION APPLICABLE AUX TITRES-REPAS, ASPECTS SOCIAUX

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1994)

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Article : Article de doctrine

Effectif du personnel et application de certaines législations sociales

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 30/12/1993)

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Article : Article de doctrine

La Protection de la travailleuse enceinte

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 04/11/1993)

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Article : Article de doctrine

EFFECTIF DU PERSONNEL ET APPLICATION DE CERTAINES LEGISLATIONS

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1993)

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Article : Article de doctrine

PROTECTION DE LA TRAVAILLEUSE ENCEINTE

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1993)

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Article : Article de doctrine

Les Frais de déplacement du domicile au lieu de travail (et inversément)

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 04/12/1992)

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Article : Article de doctrine

Le Travail à temps limité : l'occupation momentanée d'un travailleur, la mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs

FRANCIS VERBRUGGE ; JEAN-FRANCOIS GERARD |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 13/02/1992)

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Article : Article de doctrine

FRAIS DE DEPLACEMENT DU DOMICILE AU LIEU DE TRAVAIL

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1992)

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Article : Article de doctrine

OCCUPATION MOMENTANEE D'UN TRAVAILLEUR

FRANCIS VERBRUGGE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1992)

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