Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

ACCIDENT DE TRAVAIL

Documents disponibles dans cette catégorie (638)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Procédure - Prescription - Matières civiles - Charte de l'assuré social - Prise de cours du délai - Notification de la décision de déclaration du guérison - Mentions obligatoires - Sanction. - Observations : L'article 69 de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail et la charte de l'assuré social

NOEL SIMAR, Auteur ; STEPHANIE ADAM, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (6, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accident du travail – Maladie professionnelle – Secteur public – Réparation – Rente – Indexation – Plafond – Rémunération de base – Désindexation. - Observations : Désindexation de la rémunération de base, plafond et non-indexation des « petites rentes » : le point après l'arrêt n°54/2025 de la Cour Constitutionnelle

CAMILLE LORGEOUX, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (260, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Chemin du travail - Télétravail - Trajet du lieu de résidence à l'école - Notion de détour - Appréciation - Triplement du trajet - Convenances personnelles

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Généralités - Preuve - Matières civiles - Présomption de bonne ou de mauvaise foi (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Procédure - Preuve - Matières civiles - Expertise - Valeur probante du rapport d'expertise - Périodes d'I.T.T. - Absence de remise au travail - Date de consolidation des lésions et taux d'I.P

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Réparation - Immunité de l'employeur - Ayants droit de la victime - Personne nomenclaturée mais non indemnisée - Égalité - Discrimination. - Observations : L'immunité de l'employeur en cas d'accident (sur le chemin) du travail face aux articles 10 et 11 de la Constitution : mise en perspective de l'arrêt de la Cour constitutionnelle du 20 février 2025

NOEL SIMAR, Auteur ; CLEMENT NGUIAMBA, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Sécurité au travail : Une responsabilité de tous les acteurs

FREDERIC HENRY, Auteur ; BINOT, JEROME, Auteur |
Dans ORIENTATIONS (10, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Immunité de responsabilité de l'employeur. - Ascendants de la victime décédée ne profitant pas directement de la rémunération de la victime. - Dommage moral. - Discrimination.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1527, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Accidents de travail sans témoin : de l'appréciation des présomptions de fait

STEVE GILSON, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (257, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'allocation d'aide de tierce personne en accident du travail : vers une lecture autonome d'un poste d dommage important mais souvent survolé

JULIETTE NEYRINCK, Auteur |
Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (8, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Dialogue social hors des heures de service

JEAN JACQMAIN, Auteur |
Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (3, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'indemnisation du préjudice économique du travailleur salarié

ALINE CHARLIER, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; ARIANE ALEXANDRE, Auteur ; CLAUDE DEVOET, Auteur | Bruxelles : Anthemis | Droit des assurances | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

La preuve en droit des assurances

VALERY DE WULF, Directeur de publication ; FLORENCE GEORGE, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; CATHERINE IDOMON, Auteur | Limal : Anthemis | Droit des assurances | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Accident du travail. - Assistance régulière d'une autre personne. - Droit à une allocation annuelle complémentaire. - Admission de la victime en maison de repos ou en maison de repos et de soins. - Conséquence.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1500, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Contrat de travail - Licenciement abusif - Faute de l'employeur - Absence de réaction à un appel à l'aide psychologique. II. Contrat de travail - Licenciement abusif - Faute de l'employeur - Accident du travail - Dommage moral. - Observations : L'absence d'audition préalable et la survenance d'un accident du travail rendent-elles le licenciement abusif ?

SIMON GOFFIN, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

ACCIDENT DE TRAVAIL

Documents disponibles dans cette catégorie (638)

Accidents du travail - Chemin du travail - Télétravail - Trajet du lieu de résidence à l'école - Notion de détour - Appréciation - Triplement du trajet - Convenances personnelles

Accidents du travail - Généralités - Preuve - Matières civiles - Présomption de bonne ou de mauvaise foi (non)

Accidents du travail - Procédure - Preuve - Matières civiles - Expertise - Valeur probante du rapport d'expertise - Périodes d'I.T.T. - Absence de remise au travail - Date de consolidation des lésions et taux d'I.P

Sécurité au travail : Une responsabilité de tous les acteurs

Accidents du travail. - Immunité de responsabilité de l'employeur. - Ascendants de la victime décédée ne profitant pas directement de la rémunération de la victime. - Dommage moral. - Discrimination.

Accidents de travail sans témoin : de l'appréciation des présomptions de fait

L'allocation d'aide de tierce personne en accident du travail : vers une lecture autonome d'un poste d dommage important mais souvent survolé

Dialogue social hors des heures de service

L'indemnisation du préjudice économique du travailleur salarié

La preuve en droit des assurances

Accident du travail. - Assistance régulière d'une autre personne. - Droit à une allocation annuelle complémentaire. - Admission de la victime en maison de repos ou en maison de repos et de soins. - Conséquence.

Accueil

Se connecter

Adresse