Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

I. Contrat de travail - Licenciement abusif - Faute de l'employeur - Absence de réaction à un appel à l'aide psychologique. II. Contrat de travail - Licenciement abusif - Faute de l'employeur - Accident du travail - Dommage moral. - Observations : L'absence d'audition préalable et la survenance d'un accident du travail rendent-elles le licenciement abusif ?

SIMON GOFFIN, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2024)

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Article : Article de doctrine

Un aperçu de la jurisprudence en matière de chantiers temporaires ou mobiles

CHRIS PERSYN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2024)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Événement soudain. - Accident vasculaire cérébral.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1477, 2024)

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Livre

L'incapacité de travail

FRANCE LAMBINET, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; CATHERINE COOMANS, Auteur ; MICHEL DAVAGLE, Auteur | Limal : Anthemis | Les cahiers de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2024

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Livre

La responsabilité civile de l'employeur

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2024

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Livre

Les risques professionnels dans le secteur privé : accident du travail - Maladie professionnelle

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; ANTHONY CUCHE, Auteur ; JASON MARY, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2024

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Secteur public. - Rapport du Medex. - Date de consolidation. - Portée.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1468, 2023)

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Livre

Accidents du travail : procédure (contentieuse et non-contentieuse) et règles de prescription

MIREILLE JOURDAN, Auteur ; SOPHIE REMOUCHAMPS, Auteur ; CAMILLE LORGEOUX, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2023

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Livre

Les accidents du travail : secteur privé et quelques particularités du secteur public

STEPHANIE ADAM, Directeur de publication ; NOEL SIMAR, Directeur de publication ; MICHEL STRONGYLOS, Directeur de publication ; STEPHANIE ADAM, Auteur ; BENEDICTE ALTOMARE, Auteur ; JUSTINE NOSSENT, Auteur | Limal : Anthemis | Perspectives de droit social | 2023

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Livre

L'expertise en droit social

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2023

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Procédure. - Accords concernant les indemnités dues. - Entérinement par Fedris. - Refus. - Conséquence.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1432, 2022)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Réparation. - Rémunération de base. - Apprenti. - Jeune de plus de 18 ans. - Convention de stage. - Formation de chef d'entreprise. - Mode de fixation.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1431, 2022)

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Article : Article de doctrine

Régimes juridiques de communauté de vie et indemnisation des accidents mortels du travail : quand les ménages ne sont pas tous logés à la même enseigne

ORBAN, VALENTINE, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (4, 2022)

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Article : Jurisprudence

Arbeidsongeval. - Burgerlijke aansprakelijkheid. - Schade veroorzaakt door de fouten van de getroffene, de werkgever en een derde. - Betaling van de schade door de derde. - Verhaal tegen de werkgever.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1421, 2022)

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Article : Article de doctrine

Évaluation de l'incapacité de travail résultant d'un accident du travail : proposition de méthode : apport de la classification internationale du fonctionnement (C.I.F.) et de l'analyse du marché de l'emploi

FREDDY FALEZ, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (2, 2022)

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