Bibliothèque Jacques Henry

Livre

La mission de l'architecte : chronique de jurisprudence 2010-2020

JOANNE ALBERT, Directeur de publication ; FREDERIC POTTIER, Directeur de publication ; JOANNE ALBERT, Auteur ; THOMAS ESPEEL, Auteur ; LENA GERON, Auteur ; GUILLAUME GILLET, Auteur ; FLORENCE ROSEN, Auteur | Limal : Anthemis | 2022

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Article : Article de doctrine

La Réforme de l'expertise judiciaire : analyse critique des incidences envisageables pour le domaine de la construction

ANNE DEMOULIN ; FREDERIC POTTIER |

Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (N° ind, 18/04/2008)

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Livre

Les Expertises - 3/Form/2003.80, Namur - Direction générale de l'organisation judiciaire / Xavier Malengreau, et alii. -

XAVIER MALENGREAU ; JEAN-FRANCOIS MAROT ; MICHEL MATAGNE ; JEAN-FRANCOIS JEUNEHOMME ; ANNE DEMOULIN ; FREDERIC POTTIER ; MICHEL VLIES | Bruxelles : Service public fédéral justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2003

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Livre

Le Contrat d'entreprise : chronique de jurisprudence 1990-2000

MAURICE-ANDRE FLAMME ; PHILIPPE FLAMME ; ANDRE DELVAUX ; FREDERIC POTTIER | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2001

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Article : Article de doctrine

Les Constructeurs et les infractions d'urbanisme

FREDERIC POTTIER ; PATRICK HENRY |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 10/10/1997)

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Article : Article de doctrine

Droit de la construction : l'exécution de l'ouvrage

JACQUES HANSENNE ; CECILE DUMORTIER ; FREDERIC POTTIER ; PATRICK HENRY ; JOELLE WILLEMS ; ANDRE DELVAUX ; JEAN-MARIE GERADIN |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 13/03/1992)

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