Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Taxation étalée des plus-values : nue-propriété = actifs immobilisés ?

LUC MAES, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1830, 2024)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2000 à 2020)

PASCALE LECOCQ, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; FRANCOIS BOUSSA, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2022)

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Livre

Les biens dans le Code civil

SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Livre

La division sous toute ses dimensions

NICOLAS BERNARD, Auteur ; GILLES CARNOY, Auteur ; ALEXIS CRUYSMANS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Association des licenciés et master en notariat | 2023

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Livre

Emphytéose et superficie

ARIANE BROHEZ, Auteur ; LIEN BELLINCK, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2023

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Article : Article de doctrine

Usufruit, emphytéose et superficie après la réforme du droit des biens et implications fiscales

BRUNO WAEGENAERE, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (61, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les incidences fiscales de la réforme du droit des biens en liaison avec le patrimoine immobilier

PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; BAUDOUIN PAQUOT, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (2-3, 2022)

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Livre

Droits réels d'usage : controverses et réforme

PASCALE LECOCQ, Directeur de publication ; FRANCOIS BOUSSA, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2022

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Livre

La promotion immobilière : les aspects civils, fiscaux,urbanistiques et relatifs à la loi Breyne

GILLES CARNOY, Auteur ; YAEL SPIEGL, Auteur ; PHILIPPE COENRAETS, Auteur ; BENOIT KOHL, Auteur ; YAEL SPIEGL, Auteur ; PHILIPPE COENRAETS, Auteur ; BENOIT KOHL, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2022

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Article : Article de doctrine

L'emphytéose nouvelle version

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (40, 2021)

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Livre

Le droit des biens revisité : Après la loi du 4 février 2020

NICOLAS BERNARD, Directeur de publication ; BENOIT HAVET, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; DESPRET, AMANDINE, Auteur ; OLIVIA JANSSENS, Auteur ; OLIVIER JAUNIAUX, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur ; VAN GILS, JULIEN, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2021

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Livre

Impact de la réforme du droit des biens sur la pratique notariale

LAURENT BARNICH, Directeur de publication ; LAURENT BARNICH, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Master en notariat de l'ULB | 2021

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Disponible

Livre

La réforme du droit des biens : à l'attention du notariat

PIERRE-YVES ERNEUX, Directeur de publication ; IRIS GERLO, Directeur de publication ; ELINE CLAEYS, Auteur ; OLIVIER EVRARD, Auteur ; ESTHER FRANSSENS, Auteur ; BARBARA KAMP, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; SEBASTIAN ROELAND, Auteur ; DORA VANDYCK, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Préfacier, etc. ; KATRIN ROGGEMAN, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2021

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Article : Article de doctrine

La loi du 4 février 2020 réformant le droit des biens : le(s) lien(s) possible(s) avec le commerce et droit commercial

NICOLAS BERNARD, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (4, 2020)

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Livre

Le droit des biens après la réforme de 2020

NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur | Limal : Anthemis | 2020

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