Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur PAUL BELLEN

Documents disponibles écrits par cet auteur (42)

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Article : Article de doctrine

Nouvelle déduction pour investissement majorée pour des investissements numériques : un épais brouillard

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (41, 2015)

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Article : Article de doctrine

Provisions pour risques et charges : exonération, mais à quelles conditions ?

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (36, 2015)

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Article : Article de doctrine

L'équation "activité principale bénéficiaire activité secondaire déficitaire dans la durée " donne toujours le même résultat : des ennuis avec le fisc

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (34, 2015)

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Article : Article de doctrine

Où il est question de l'évaluation d'un terrain bati ?

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (19, 2015)

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Article : Article de doctrine

Options sur actions : à quel moment la plus-value résultant de l'attribution de l'option est-elle imposable ?

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (13, 2015)

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Article : Article de doctrine

Revenus professionnels exonérés par convention et la réserve de progressivité : des conséquences inattendues lorsque le conjoint qui bénéficie des revenus exonérés a les revenus les plus élevés

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (8, 2015)

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Article : Article de doctrine

Activité professionnelle accessoire ou activité de loisirs déguisée en activité professionnelle accessoire ?

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (25, 2014)

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Article : Article de doctrine

Remboursement de dépenses propres à l'employeur ou avantages de toute nature ? : exemple de la "bonne" gouvernance de certaines intercommunales

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (19, 2014)

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Article : Article de doctrine

Tant va la cruche à l'eau... qu'à la fin la cotisation spéciale la casse

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (10, 2014)

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Article : Article de doctrine

L'article 537 CIR92 et la période de "purgatoire" imposée aux dividendes incorporés au capital : nouvelle circulaire

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (6, 2014)

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Article : Article de doctrine

Les amendes fiscales prévues à l'article 70 CTVA sont des amendes pénales : vide législatif

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (3, 2014)

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Article : Article de doctrine

Jamais deux sans trois : voici la troisième circulaire commentant l'article 537 CIR92, circulaire complétée par une série de FAQ

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (2, 2014)

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Article : Article de doctrine

Délai supplémentaire pour l'augmentation de capital "article 537 CIR 92"

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (41, 2013)

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Article : Article de doctrine

Sursis pénal et vide juridique en matière d'amendes TVA : que doit faire le juge du fond ?

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (40, 2013)

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Article : Article de doctrine

Les bonis de liquidation à 25% : suite, et utiles précisions

PAUL BELLEN, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (35, 2013)

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Nouvelle déduction pour investissement majorée pour des investissements numériques : un épais brouillard

Provisions pour risques et charges : exonération, mais à quelles conditions ?

L'équation "activité principale bénéficiaire activité secondaire déficitaire dans la durée " donne toujours le même résultat : des ennuis avec le fisc

Où il est question de l'évaluation d'un terrain bati ?

Options sur actions : à quel moment la plus-value résultant de l'attribution de l'option est-elle imposable ?

Revenus professionnels exonérés par convention et la réserve de progressivité : des conséquences inattendues lorsque le conjoint qui bénéficie des revenus exonérés a les revenus les plus élevés

Activité professionnelle accessoire ou activité de loisirs déguisée en activité professionnelle accessoire ?

Remboursement de dépenses propres à l'employeur ou avantages de toute nature ? : exemple de la "bonne" gouvernance de certaines intercommunales

Tant va la cruche à l'eau... qu'à la fin la cotisation spéciale la casse

L'article 537 CIR92 et la période de "purgatoire" imposée aux dividendes incorporés au capital : nouvelle circulaire

Les amendes fiscales prévues à l'article 70 CTVA sont des amendes pénales : vide législatif

Jamais deux sans trois : voici la troisième circulaire commentant l'article 537 CIR92, circulaire complétée par une série de FAQ

Délai supplémentaire pour l'augmentation de capital "article 537 CIR 92"

Sursis pénal et vide juridique en matière d'amendes TVA : que doit faire le juge du fond ?

Les bonis de liquidation à 25% : suite, et utiles précisions

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