Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Droit pénal sexuel : nouvelles dispositions et approche pratique des acteurs de terrain

THIERRY BAYET, Directeur de publication ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Directeur de publication ; CHANTAL ALBERTY, Auteur ; THIERRY BAYET, Auteur ; EMMA BOURCELET, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2023

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Article : Article de doctrine

La réforme du droit pénal sexuel en cinq points

MONA GIACOMETTI, Auteur |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (1, 2023)

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Article : Jurisprudence

Filiation - Reconnaissance - Inceste - Prohibition - Égalité - Violation. - Observations : Nouveau recul des effets de l'interdit de l'inceste en droit de la filiation

DIDIER PIRE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (32, 2022)

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Article : Article de doctrine

La réforme du droit pénal sexuel

THOMAS HENRION, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (693, 2022)

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Livre

Actualités en matière de droit pénal sexuel

PAULINE COLSON, Directeur de publication ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur ; ELISE DELHAISE, Auteur ; THOMAS HENRION, Auteur | Limal : Anthemis | E-conférences en droit 4U | 2022

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Livre

Le nouveau droit pénal sexuel

ANTHONY RIZZO, Directeur de publication ; MARYSE ALIE, Auteur ; OLIVIER BASTYNS, Auteur ; DIANE BERNARD, Auteur ; CHLOE BRIERE, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; MONA GIACOMETTI, Auteur ; ANNE KARCHER, Auteur ; LAURE LETELLIER, Auteur ; ANTHONY RIZZO, Auteur ; ISABELLE WATTIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2022

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Article : Article de doctrine

L'inceste : un tabou entretenu par un flou juridique

FANNY COLARD, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (365, 2017)

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Article : Article de doctrine

Le droit de l'enfant de connaître ses origines

GERALDINE MATHIEU, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (345, 2015)

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Article : Article de doctrine

L'interdit de l'inceste : une norme symbolique évanescente ?

GERALDINE MATHIEU, Auteur ; ANNE-CATHERINE RASSON, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (319, 2012)

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Article : Jurisprudence

Filiation - Recherche de paternité - Enfants nés de relations incestueuses - Irrecevabilité - Droits de l'enfant - Intérêt supérieur de l'enfant - Inconstitutionnalité. -Observations : Inceste et filiation : égalité et tabou

PAUL MARTENS ; COUR CONSTITUTIONNELLE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 09/08/2012)

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Article : Article de doctrine

Inceste, mariage et filiation : les cours supérieures ouvrent une voie libérale

YVES-HENRI LELEU ; EVELYNE LANGENAKEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 07/05/2007)

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Article : Jurisprudence

Mariage. – Empêchement à mariage. – Inceste procédant d’un lien d’alliance entre-temps dissout. – Discrimination. – Violation des articles 10 et 11 de la Constitution. -

COUR D'ARBITRAGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 18/10/2006)

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Livre

Inceste et justice : actes des journées d'études et de réflexion de l'Unité de formation et de recherche de la Fonfation pour l'enfance : 2 février 1996

MARIE-PAULE POILPOT ; ALBERT CRIVILLE ; ODILE BOURGUIGNON ; CHRISTIAN CHOMIENNE ; DIDIER MALHOMME ; MIRIELLE NATHANSON ; JEAN-LUC VIAUX | Paris : Unesco | 1996

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Article : Article de doctrine

Les Enfants et adolescents abusés sexuellement

JEAN-YVES HAYEZ |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (N° ind, 24/06/1994)

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Article : Article de doctrine

La Parole de l'enfant face à celle de l'adulte : l'audition et la confrontation des mineurs d'âge victimes d'abus sexuels

DAMIEN VANDERMEERSCH ; JEAN-YVES HAYEZ |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 10/03/1994)

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