Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le temps de travail des médecins candidats spécialistes en formation : une étude de son régime juridique et de son (non-)respect factuel

JEAN LAGNEAUX, Auteur | Malines [Belgique] : Wolters Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2026

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Article : Jurisprudence

I. Médecin - Discipline - Liberté d'expression - Restrictions - Principe de légalité (non) - Description précise des faits (non). II. Médecin - Discipline - Action disciplinaire - Manquement à l'honneur ou à la dignité de la profession - Personne poursuivie pénalement - Situations non comparables.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2025)

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Article : Article de doctrine

Société de médecins : pas de provision exonérée pour frais propres au médecin

Dans FISCOLOGUE (1884, 2025)

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Article : Jurisprudence

Médecin - Discipline - Liberté d'expression - Restrictions - Justification par des motifs pertinents et suffisants - Jugements de valeur - Débat d'intérêt général - Nécessité d'une base factuelle suffisante - Contrôle par la Cour de cassation - Substitution par l'autorité disciplinaire d'un jugement de valeur à celui exprimé par le médecin poursuivi (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (4, 2025)

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Livre

Statut, responsabilité et déontologie de l'exert judiciaire

DIDIER DE BUYST, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS MAROT, Directeur de publication ; DOMINIQUE MOUGENOT, Directeur de publication ; ADELAIDE BLAVIER, Auteur ; PHILIPPE BOXHO, Auteur ; BENOIT CUSTERS, Auteur | Limal : Anthemis | 2025

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Article : Article de doctrine

Responsabilité civile : ce qui va changer pour les médecins

JEAN-LUC FAGNART, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (1, 2024)

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Article : Article de doctrine

Le "droit à la déconnexion" à la rescousse du droit au repos

FABIENNE KEFER, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1464, 2023)

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Livre

Droit de la responsabilité civile : Chronique de jurisprudence 2008-2009 vol. 1 : Le fait générateur et le lien causal

BERNARD DUBUISSON, Auteur ; VINCENT CALLEWAERT, Auteur ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur ; FLORENCE GEORGES, Auteur ; NICOLAS SCHMITZ, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2023

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Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : Tome 2. Questions d'actualité

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; SABRINA CHANNAOUI, Auteur ; BRIGITTE COLLIN, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Article : Article de doctrine

La déontologie du médecin expert judiciaire

PHILIPPE BOXHO, Auteur ; LIESBETH LEGIEST, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2022)

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Livre

La déontologie du médecin

PHILIPPE BOXHO, Auteur ; BENOIT DEJEMEPPE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2022

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Article : Article de doctrine

Analyse de la population examinée pour suspicion de violences sexuelles par des médecins légistes issus de l'Institut de Médecine légale de Liège en 2015 : étude des caractéristiques des victimes, des agressions et des informations relatives aux examens médico-légaux

AXELLE BEGHIN, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'obligation d'information du médecin et le consentement éclairé du patient

FLORENCE GEORGE, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (1, 2021)

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Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; VANHOVE, PIERRE, Auteur ; PASCAL STAQUET, Auteur ; ISABELLE REUSENS, Auteur ; JESSICA LOLY, Auteur ; GILLES GENICOT, Auteur ; JEAN-LUC FAGNART, Auteur ; VALERY DE WULF, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; VALERY DE WULF, Auteur ; JEAN-LUC FAGNART, Auteur ; GILLES GENICOT, Auteur ; JESSICA LOLY, Auteur ; ISABELLE REUSENS, Auteur ; PASCAL STAQUET, Auteur ; VANHOVE, PIERRE, Auteur | Limal : Anthemis | 2021

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Subordination. - Charge de la preuve. - Médecin. - Éléments non incompatibles avec la qualification de travailleur indépendant. - Loi du 27 décembre 2006.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1382, 2020)

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