Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'agent commercial et le commerce électronique

LAURENT DU JARDIN, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (3, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'acquisition d'une société : de la préparation au financement de l'opération

YVES BRULARD, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur ; FREDERIK FOGLI, Auteur | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'incidence de l'entrée en vigueur de la Convention de La Haye de 2005 sur les accords d'élection de for sur l'article 25 du règlement Bruxelles Ibis

MARC FALLON ; STEPHANIE FRANCQ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 14/03/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les contrats commerciaux en pratique

ROMAN AYDOGDU ; WILLERMAIN, DIDIER ; NICOLAS VANDERSTAPPEN ; ERIC POTTIER ; DIDIER LECLERCQ ; BERNARD VANBRABANT ; DEBORAH GOL ; LAURENT STAS DE RICHELLE | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2016

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les Conditions générales : quelques rappels utiles

MARIE DUPONT |

Dans CAHIER DU JURISTE - VAN DE JURIST (4, 21/09/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Bouleversement de l'économie contractuelle en droit belge

DENIS PHILIPPE |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (2, 16/07/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Déséquilibre économique du contrat en droit brésilien

MAURICIO ALMEIDA PRADO ; FELIPE LIMA MATTHES |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (2, 16/07/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Obligation de renégociation du contrat

PASCALE ACCAOUI LORFING |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (2, 16/07/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les Contrats commentés de l'industrie audiovisuelle : cadre général et pratique contractuelle : 2ème édition

JEAN-CHRISTOPHE LARDINOIS | Bruxelles : Larcier | Création Information Communication pratique. | 2015

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

L'Entreprise et ses partenaires commerciaux : aspects de droit contractuel

MARIE DUPONT ; FRANCOIS GLANSDORFF ; ERIK VAN DEN HAUTE ; MARIE CANIVET ; LAURENT DU JARDIN ; PAUL-ALAIN FORIERS ; CHARLES-EDOUARD LAMBERT | Limal : Anthemis | Obligations et contrats. | 2015

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Les Clauses dites de stabilisation dans les contrats d'investissement international : requiem pour une pratique incohérente et inefficace

ROGER TAFOTIE |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (4, 09/12/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Sanction du défaut d'information précontractuelle dans les contrats de partenariat commercial

PATRICK KILESTE ; NICOLAS GODIN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 21/12/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Chronique d'actualités en droit commercial

NICOLAS THIRION ; ALEXIA AUTENNE ; PAUL-ALAIN FORIERS ; THOMAS DERVAL ; DEBORAH GOL ; DAVID PASTEGER | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2013

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Les Contrats commentés du monde informatique : logiciels, bases de données, multmédia[sic], internet : 2ème édition

SANDRINE CARNEROLI | Bruxelles : Larcier | Création Information Communication pratique. | 2013

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

L'Inexécution des obligations contractuelles et les "moyens" dans le projet de cadre commun de référence

PATRICK WERY |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 12/05/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Régime des contrats en cours dans les procédures collectives depuis l'arrêt de la Cour de cassation du 10 avril 2008

THOMAS HURNER ; NICHOLAS OUCHINSKY |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 23/06/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Aspects contractuels du commerce de l'art : une question spéciale. La propriété d'une oeuvre d'art et le droit moral de l'artiste

EMMANUEL CORNU ; PAUL-ALAIN FORIERS |

Dans R.D.ULB (N° ind, 23/04/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les Contrats commentés de l'industrie de la musique 2.0 : cadre général et pratique contractuelle ; 2ième édition

JEAN-CHRISTOPHE LARDINOIS | Bruxelles : Larcier | Création Information Communication pratique. | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Devoir d'information et responsabilité précontractuelle en matière de franchise : quelques réflexions

AIMERY DE SCHOUTHEETE ; AMELIE MEULDER |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 11/01/2008)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La Volonté unilatérale dans le contrat

PIERRE VAN OMMESLAGHE ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN ; PAUL-ALAIN FORIERS ; ISABELLE DURANT ; CATHERINE DELFORGE ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; MICHELE GREGOIRE | Bruxelles : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles | 2008

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Le Commerçant face à l'insolvabilité : mesures à prendre avant et après la transaction pour accroître ses chances d'être payé

PIERRE RAMQUET ; CLAUDINE LAMBERMONT | Liège : Ordre des avocats du Barreau de Liège | Conférence économique. | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Les Contrats commentés de l'industrie audiovisuelle : cadre général et pratique contractuelle

JEAN-CHRISTOPHE LARDINOIS | Bruxelles : Larcier | Création Information Communication pratique. 3. | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Les Contrats commentés du monde informatique : logiciels, bases de données, multimédia, internet

SANDRINE CARNEROLI | Bruxelles : Larcier | Création information communication pratique | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Franchising : guide pratique pour juristes

OLIVIER VAES | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

L'Information précontractuelle dans le cadre d’accords de partenariat commercial

PATRICK KILESTE ; ANNE SOMERS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/04/2006)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le Tribunal de commerce : procédures particulières et recherche d'efficacité

GEORGES-ALBERT DAL ; HAKIM BOULARBAH ; XAVIER TATON ; EMMANUEL CORNU ; ERIC BOIGELOT ; CHRISTINE BIQUET-MATHIEU ; PHILIPPE MALHERBE | Bruxelles : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles | 2006

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Le Droit d'auteur : dix ans ... et après ? : actes du colloque A.B.A. des 6 et 7 mai 2004

ALAIN BERENBOOM ; FABIENNE BRISON ; JEAN-PAUL TRIAILLE ; ANDRE LUCAS ; BENOIT MICHAUX ; MIREILLE BUYDENS ; AGNES MAQUA |

Dans AUTEURS & MEDIA (N° ind, 16/03/2005)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les Contrats commentés de l'industrie de la musique : cadre général et pratique contractuelle

JEAN-CHRISTOPHE LARDINOIS | Bruxelles : Larcier | Création - Information - Communication pratique. | 2004

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Les Contrats commentés de l'industrie de la musique : cadre général et pratique contractuelle

JEAN-CHRISTOPHE LARDINOIS | Bruxelles : Larcier | Création Information Communication pratique. 1. | 2004

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Le crédit à la consommation

CHRISTINE BIQUET-MATHIEU ; FREDERIC DE PATOUL ; MICHEL VAN DEN ABBEELE ; FRANCOISE DOMONT-NAERT ; PIERRE-LOUIS BODSON ; ERIK VAN DEN HAUTE | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2004

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales et ses incidences sur le régime des clauses pénales

PATRICK WERY |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/12/2003)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales

JOELLE DECHARNEUX |

Dans JOURNAL DES JUGES DE PAIX (N° ind, 03/10/2003)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales

CLAUDE PARMENTIER ; DENIS PATART |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 05/05/2003)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Nouvelles règles communautaires applicables aux contrats de distribution

DOMINIQUE GRISAY |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 14/02/2001)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Loi de police étrangère. - Loi d'application immédiate. - Effet territorial. - Observations : les lois de police étrangères face au juge

MARC FALLON ; TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 02/11/2000)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Pratiques du commerce. - Généralités. - Cautionnement d'un contrat commercial. - Non-application de la loi du 14 juillet 1991. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/10/2000)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Comment rédiger en pratique un contrat de commerce électronique ?

ETIENNE WERY |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 07/03/2000)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le point sur le droit commercial

ANNE BENOIT-MOURY, Directeur de publication ; DIDIER MATRAY ; BERNARD FRANCQ ; CAROLINE FRANCQ ; NICOLAS THIRION ; DANIEL DESSARD ; NATALIE VOS DE WAEL | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Manuel des contrats de distribution commerciale

CLAUDE VERBRAEKEN ; AIMERY DE SCHOUTHEETE | Diegem : Kluwer | Manuels. | 1997

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le Timesharing : une nouvelle forme de propriété ?

BENOIT FERON ; CORINNE MOSTIN |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 01/04/1994)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Aléas juridiques et juridictionnels du commerce international, spécialement dans les rapports avec les pays d'Europe centrale et orientale

GENEVIEVE TOMSON ; HUGUES BORN |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 02/10/1992)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. A.S.B.L. - Mention en abréviation. - Recevabilité. - II. Pouvoir du juge des référés. - Notion de provision. - III. Leasing. - Notion. - Comparaison avec le louage... IV. Groupe de contrat... -

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRUXELLES |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 15/10/1990)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les Intermédiaires commerciaux

BERNARD GLANSDORFF ; LUCIEN SIMONT | Bruxelles : Editions du Jeune Barreau | 1990

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité pratique de droit commercial : tome 1

MICHEL FORGES ; CHRISTIAN JASSOGNE | Bruxelles : Story-Scientia | 1990

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Conversion de la monnaie de compte en monnaie de paiement : exposé présenté lors de la journée d'étude du 17 mai 1979 sur le thème "problèmes actuels de droit monétaire" : commission droit et vie des affaires

G. VAN HECKE | [s.l.] : s.n. | Commission droit et vie des affaires. | 1979

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Loi monétaire tierce et loi du contrat : shéma de l'exposé présenté lors de la journée d'étude du 17 mai 1979 sur le thème "problèmes actuels de droit monétaire" : commission droit et vie des affaires

P. GOTHOT | [s.l.] : s.n. | Commission droit et vie des affaires. | 1979

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le Nouveau statut monétaire de la Belgique : exposé présenté lors de la journée d'étude du 17 mai 1979 sur le thème "problèmes actuels de droit monétaire" : commission droit et vie des affaires

JEAN-VICTOR LOUIS | [s.l.] : s.n. | Commission droit et vie des affaires. | 1979

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le Régime des unités de compte et leur utilisation dans les contrats : exposé présenté lors de la journée d'études du 17 mai 1879 sur le thème "problèmes actuels de droit monétaire" : commission droit et vie des affaires

A. M. COUSSEMENT | [s.l.] : s.n. | Commission droit et vie des affaires. | 1979

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Formulaire annoté de procédure commerciale : tome I : les sociétés commerciales : tome II : faillites et concordats

CHARLES VAN REEPINGHEN ; PIERRE REYNTENS ; ALBERT RAUCQ ; W. BOURGAUX | Bruxelles : Maison Ferdinand Larcier, s.a., 1952 | Barreau de Liège. | 1955

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Notions de droit commercial : avec les éléments du droit civil que la matière comporte : suivi d'un aperçu du droit commercial au Congo belge : sixième édition : comprenant toute la matière des arrêtés royaux pris en vertu des pouvoirs spéciaux en vue du redressement économique et financier : admis par le conseil de perfonctionnement de l'enseignement moyen le 9 juillet 1927 et par la ville de Liège le 28 décembre 1935

CHARLES MORIS ; MARCEL LEJEUNE | [s.l.] : Edition biblio-Liège | Barreau. | 1936

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Des commerçants ; des conventions matrimoniales des commerçants ; des livres de commerce : de la preuve des engagements commerciaux ; opérations de banque et vente commerciale ; ...

E. DAUBRESSE ; JEAN THEVENET | Bruxelles : Edmond Picard | Les Novelles. Droit commercial. Tome I. | 1931

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Traité de droit commercial : 5e édition : la première édition a été couronnée par l'institut (prix Wolowski) : tome troisième : règles générales sur les contrats commerciaux, des preuves, de la vente, du gage, des magasins généraux, des récépissés et des warrants, de la commission, du contrat de transport

CHARLES LYON-CAEN ; L. RENAULT | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1923

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Précis de droit commercial : deuxième édition : refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence au 1er octobre 1920 : tome premier : actes de commerce, commerçants, juridiction commerciale, sociétés, contrats commerciaux: vente, gage, mandat, transport, valeurs mobilières

LEON LACOUR ; JACQUES BOUTERON | Paris : Librairie Dalloz | Bibliothèque du barreau de Liège. | 1921

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Des dommages-intérêts en matière de transports : deuxième tirage : revu et augmenté d'un appendice

A. COTELLE | Paris : Marchal et Billard, éditeurs | Barreau de Liège. | 1894

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité du contrat de société : livre III, titre IX du code civil : (articles 1832 à 1873)

L. GUILLOUARD | Paris : A. Durand et Pedone- Lauriel, éditeurs | Barreau de Liège. | 1891

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le Droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil : troisième édition, revue et augmentée : tome quatrième

G. MASSE | Paris : Guillaumin et cie, libraires | Barreau de Liège. | 1874

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le Droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil : troisième édition, revue et augmentée : tome troisième

G. MASSE | Paris : Guillaumin et cie, libraires | Barreau de Liège. | 1874

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Des commissionnaires et des achats et ventes : commentaire sur les titres VI et VII du code de commerce

EUGENE PERSIL ; EDOUARD CROISSANT | Paris : Joubert, libraire-éditeur | Forgeur. Avt. | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable