Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La Vente publique volontaire d'antiquités, d'objets d'art et de collections

MICHEL VAN DEN ABBEELE |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 13/08/2009)

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Article : Article de doctrine

Crédit à la consommation : recension de janvier 2006 à juin 2008

MICHEL VAN DEN ABBEELE |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 23/06/2009)

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Article : Jurisprudence

Baux. - Bail commercial. - Agence. - Bail accessoire d'un contrat d'agence commerciale. - Agent bancaire indépendant. - Rupture du contrat d'agence. - Fin du bail. - Observations : bail commercial accessoire d'un contrat d'agence commerciale

MICHEL VAN DEN ABBEELE ; TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 11/01/2007)

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Livre

Le crédit à la consommation

CHRISTINE BIQUET-MATHIEU ; FREDERIC DE PATOUL ; MICHEL VAN DEN ABBEELE ; FRANCOISE DOMONT-NAERT ; PIERRE-LOUIS BODSON ; ERIK VAN DEN HAUTE | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2004

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les Banques et la responsabilité pénale des personnes morales : imputabilité et risques pénaux

EMMANUEL ROGER FRANCE ; MICHEL VAN DEN ABBEELE |

Dans FORUM FINANCIER (N° ind, 14/11/2003)

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Article : Article de doctrine

Les Garanties offertes aux sous-traitants en cas de défaillance de l'entrepreneur général

MICHEL VAN DEN ABBEELE ; JEAN-PIERRE RENARD |

Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (N° ind, 08/08/1997)

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Article : Article de doctrine

Les Fusions et scissions de sociétés commerciales

MICHEL VAN DEN ABBEELE ; GEORGES-ALBERT DAL |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (N° ind, 29/10/1993)

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Article : Article de doctrine

La Nouvelle réglementation des clauses abusives : champ d'application et problèmes de droit transitoire

MICHEL VAN DEN ABBEELE ; JAN SCHAMP |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 18/09/1992)

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