Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Questions choisies de droit des biens : l'abus de droit et les troubles de voisinage / Par Jacques Hansenne ;la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis / Par Nathalie Vandeweerd. -

JACQUES HANSENNE ; NATHALIE VANDEWEERD | Liège : Faculté de droit de l'Université de Liège | Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police. Cahier n°38. | 2003

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Article : Article de doctrine

Les Biens

JACQUES HANSENNE |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/2001)

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Livre

La Copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis : cinq années de jurisprudence

JACQUES HANSENNE | Liège : Faculté de droit de l'Université de Liège | Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police. Cahier n°29. | 2000

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Article : Jurisprudence

Propriété. - Mitoyenneté des murs. - Présomptions. - Murs séparatifs de bâtiments. - Notion. - Observations : à propos des présomptions de mitoyenneté et des marques de non-mitoyenneté

JACQUES HANSENNE ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 20/05/1999)

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Article : Jurisprudence

Servitudes. - Etablissement. - Servitude discontinue. - Titre recognitif. - Aveu extrajudiciaire tacite. - Observations de Jacques Hansenne. -

JACQUES HANSENNE ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/01/1999)

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Article : Jurisprudence

Servitudes. - Jours et vues. - Terrasse. - Vue droite. - Observ. de Jacques Hansenne. -

JUSTICE DE PAIX DE MARCHIENNE-AU-PONT ; JACQUES HANSENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 04/12/1998)

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée dans un immeuble bâti. - Rectification des quotes-parts de droits et de charges. - Recours en justice (art. 577-9, §6 du Code civil). - Conditions de recevabilité. - Note : à propos de la rectification des quotes-parts de droits et de charges en cas de copropriété forcée d'immeubles bâtis

JACQUES HANSENNE ; JUSTICE DE PAIX DE UCCLE |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 28/07/1998)

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Article : Article de doctrine

Les Biens

JACQUES HANSENNE |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/1998)

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Article : Jurisprudence

Servitudes. - Servitudes de passage. - Action en anéantissement. - Procédure. - Distinction entre servitudes de passage du fait de l'homme et servitudes légales pour cause d'enclave. - Obs. J. Hansenne. -

JUSTICE DE PAIX DE MERBES-LE-CHATEAU ; JACQUES HANSENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 23/10/1997)

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Article : Article de doctrine

Copropriété. - Pratique notariale et conservation des hypothèques

JACQUES HANSENNE ; GEORGES HALLET ; JOSEPH MARTINY ; ANDRE CULOT ; PASCALE LECOCQ |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/1997)

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Livre

Introduction au droit privé : 3ième édition actualisée

JACQUES HANSENNE | Diegem : Story-Scientia | A la rencontre du droit. | 1997

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Article : Jurisprudence

I. Propriété. - Trouble de voisinage. - Bruits nocturnes épisodiques (non). - II. Observations de J. Hansenne. -

JUSTICE DE PAIX DE LIEGE ; JACQUES HANSENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 10/07/1996)

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Article : Jurisprudence

I. Copropriété. - Droit transitoire. - Reprise d'instance forcée par l'association des propriétaires. - II. Abus de droit. - Proportionnalité. - Clause d'un règlement de propriété. - III. Obs. J. Hansenne

JUSTICE DE PAIX DE BRUXELLES ; JACQUES HANSENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 20/06/1996)

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Livre

Les Biens : précis

JACQUES HANSENNE | Liège : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de droit de Liège | 1996

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Article : Jurisprudence

I. Copropriété. - Requête en nomination d'un syndic. - Défaut de signature d'un avocat. - Absence de décision de l'assemblée générale. - II. Observations de Jacques Hansenne. -

JACQUES HANSENNE ; JUSTICE DE PAIX DE MARCHIENNE-AU-PONT |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 08/11/1995)

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