Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le nouveau droit des sociétés et des associations : le CSA sous la loupe

OLIVIER CAPRASSE, Directeur de publication ; HENRI CULOT, Directeur de publication ; XAVIER DIEUX, Directeur de publication ; KOEN GEENS, Préfacier, etc. ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; MICHEL COIPEL, Auteur ; GILLES COLLARD, Auteur ; LUDO CORNELIS, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; LUC DE BROE, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur ; ALEXANDRE DE SELYS LONGCHAMPS, Auteur ; CHRISTIAN DUVIEUSART, Auteur ; MARC FALLON, Auteur ; PAUL-ALAIN FORIERS, Auteur ; ALAIN FRANCOIS, Auteur ; DANIEL GARABEDIAN, Auteur ; PHILIPPE LAMBRECHT, Auteur ; DIDIER MATRAY, Auteur ; GAUTIER MATRAY, Auteur ; FRANCINE MESSINNE, Auteur ; EDOUARD-JEAN NAVEZ, Auteur ; ANTOINE NOKERMAN, Auteur ; ERIC POTTIER, Auteur ; VALERIE SIMONART, Auteur ; DAVID SZAFRAN, Auteur ; WILLERMAIN, DIDIER, Auteur | Limal : Anthemis | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (1991-2014) : Les impôts sur les revenus et les sociétés (II) (suite)

DANIEL GARABEDIAN, Auteur ; FRANCOIS HENNEAUX, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2, 2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Impôt et confiance légitime : abandonner la distinction entre questions de fait et questions de droit

DANIEL GARABEDIAN |

Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (4, 2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (1991 - 2014) : les impôts sur les revenus et les sociétés (I)

DANIEL GARABEDIAN ; FRANCOIS HENNEAUX |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2, 03/09/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Nouvelle règle fiscale anti-abus et les "ensembles d'actes juridiques réalisant une même opération"

DANIEL GARABEDIAN |

Dans JOURNAL DE DROIT FISCAL (N° ind, 01/02/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Actualités en droit fiscal et droit pénal fiscal

DANIEL GARABEDIAN, Directeur de publication ; JEAN-LOUIS DAVAIN, Auteur ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE, Auteur ; ANDRE RISOPOULOS, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2014

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Cinquantenaire ... ou centenaire ? De la réincarnation des lois fiscales

DANIEL GARABEDIAN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 26/04/2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Cassation, 10 juin 2010, et CIR, 344, §1er : révolution ou confirmation ?

DANIEL GARABEDIAN |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 19/04/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'Evolution des principes généraux du droit fiscal : 20ième anniversaire de la maîtrise en gestion fiscale

THIERRY AFSCHRIFT ; DANIEL GARABEDIAN ; VINCENT SEPULCHRE ; OLIVIER NEIRYNCK ; BERNARD PEETERS ; ARNAUD LECOCQ ; POL GLINEUR | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (1991 à 2007) : les impôts sur les revenus et les sociétés

JOHN KIRKPATRICK ; DANIEL GARABEDIAN |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 06/08/2008)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts sur les revenus. - Détermination des bénéfices imposables des entreprises. - Bases minimales d'imposition applicables uniquement aux entreprises étrangères. - Compatibilité avec les règles du traité CE en matière de liberté d'établissement. - Note : bases minimales d'imposition pour les non-résidents et interdiction des discriminations et entraves dans la jouissance des libertés de circulation garanties par l'ordre juridique de l'Union européenne

DANIEL GARABEDIAN ; EDOARDO TRAVERSA ; COUR DE JUSTICE BENELUX |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 22/03/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts sur les revenus. - Détermination des bénéfices imposables des entreprises. - Bases minimales d'imposition applicables uniquement aux entreprises étrangères. - Compatibilité avec les règles du traité Benelux prévoyant le bénéfice du traitement national. - Note : bases minimales d'imposition pour les non-résidents et interdiction des discriminations et entraves dans la jouissance des libertés de circulation garanties par l'ordre juridique de l'Union européenne

DANIEL GARABEDIAN ; EDOARDO TRAVERSA ; COUR DE JUSTICE BENELUX |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 19/03/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Forme et "substance" en droit fiscal belge : rapport belge au congrès 2002 de l'International Fiscal Association

DANIEL GARABEDIAN |

Dans JOURNAL DE DROIT FISCAL (N° ind, 01/03/2004)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Réforme de la procédure fiscale contentieuse : questions de droit transitoire

DANIEL GARABEDIAN |

Dans R.D.ULB (N° ind, 17/02/2000)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Questions actuelles de fiscalité

DANIEL GARABEDIAN | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Revue de droit de l'ULB. Volume 19. 1999-1. | 1999

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible