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Auteur ERIC BRUYERE

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Article : Article de doctrine

Le régime fiscal de la renonciation à l'usufruit (droit d'enregistrement)

ERIC BRUYERE, Auteur |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Juin, 2021)

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Article : Article de doctrine

La Claude de réversion d'usufruit revue à la lumière de la jurisprudence française : essai de droit comparé (première partie)

ERIC BRUYERE |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Juillet-Août, 02/12/2016)

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Article : Article de doctrine

La Clause de réversion d'usufruit revue à la lumière de la jurisprudence fançaise. Essai de droit comparé

ERIC BRUYERE |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Septembre, 21/09/2016)

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