Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Famille et jeunesse

DIDIER PIRE, Directeur de publication ; MALVINE CHAPELLE, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur ; FRANCOIS DEGUEL, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2023

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Livre

Les sociétés et le patrimoine de la famille : regards croisés de droit privé et de droit fiscal

EDOUARD-JEAN NAVEZ, Directeur de publication ; MALVINE CHAPELLE, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur ; BERENICE DELAHAYE, Auteur | Limal : Anthemis | Droit et pratique des sociétés | 2023

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Article : Jurisprudence

I.Protection de la jeunesse - Phase préparatoire - Durée - Prolongation - Conditions - Circonstances graves et exceptionnelles - Sécurité publique - Motivation - Décision ad futurum. II.Protection de la jeunesse - Phase préparatoire - Durée - Prolongation - Rectification d'erreur matérielle. - Observations : Les arrêts des 18 février 2020, 18 juin 2020 et 7 juillet 2020 rendus par la cour d'appel de Bruxelles concernant la prolongation de la phase préparatoire

MALVINE CHAPELLE, Auteur ; CECILE DELBROUCK, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2020)

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Article : Jurisprudence

I. - Aide à la jeunesse - Aide consentie - Service d'aide à la jeunesse - Compétence territoriale - Résidence familiale - Aide la plus proche possible du jeune. -II. - Aide à la jeunesse - Aide consentie - Dépens et frais - Procédure hybride qui suit les règles de la procédure civile gratuite mais dont la finalité est la recherche d'une contrainte judiciaire dans les rapports entre particuliers avec les instances de l'aide à la jeunesse - Intérêt du mineur. -Observations : La procédure sur le pied l'article 37 du décret du 4 mars 1991 est gratuite

MALVINE CHAPELLE ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 24/02/2016)

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