Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le RCD et...le gage portant sur des instruments financiers ou des espèces

CHRISTOPHE BEDORET, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (723, 2024)

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Article : Article de doctrine

Epargne citoyenne : crédit d'impôt contre actions de coopérative de crédit

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1795, 2023)

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Article : Article de doctrine

La TACT est sauvée, sauf la disposition "spécifique ant-abus

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1765, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les vingt ans de la loi du 26 mars 1999 instaurant un régime fiscal spécifique aux options sur actions

LAURENT DONNAY DE CASTEAU, Auteur ; OLIVIER LAMBILLON, Auteur ; NAWEL BENAISA, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (8, 2019)

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Article : Article de doctrine

Les Donations mobilières avec réserve d'usufruit au regard de la taxe sur les comptes-titres

ALEXIS HEINDRYCKX ; JENNIFER DAS |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (5, 28/05/2019)

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Livre

Le nouveau droit des sociétés et des associations : analyse critique et modèles de clauses commentés

EDOUARD-JEAN NAVEZ, Directeur de publication ; EDOUARD-JEAN NAVEZ, Auteur ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; MAIKA BERNAERTS, Auteur ; PHILIPPE BOSSARD, Auteur ; ALAIN CAPRASSE, Auteur ; MICHEL COIPEL, Auteur ; COMANS, MAGALI, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; MICHEL DAVAGLE, Auteur ; JULIE-ANNE DELCORDE, Auteur ; CATHERINE HATERT, Auteur ; TRISTAN HAUWAERT, Auteur ; FREDERIC MAGNUS, Auteur ; SOPHIE MAQUET, Auteur ; ADRIEN NAVEZ, Auteur ; PIERRE NICAISE, Auteur ; SEBASTIAN ROELAND, Auteur ; TERFVE, JEROME, Auteur ; THIERRY TILQUIN, Auteur ; VAN EGEREN, XAVIER, Auteur ; DIRK VAN GERVEN, Auteur ; WILLERMAIN, DIDIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2019

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Livre

Réforme des régimes matrimoniaux en pratique

MATTHIEU VAN MOLLE ; LAURENT BARNICH ; HELENE CASMAN ; JIM SAUVAGE ; PHILIPPE DE PAGE ; THOMAS VAN HALTEREN | Limal : Anthemis | Master en notariat de l'ULB | 2019

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Article : Article de doctrine

Donation de titres ou de portefeuille : le point de vue du banquier

CHARLES KESTELOOT ; SYBILLE MASSANGE |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (09-oct, 03/12/2018)

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Livre

Droit et techniques internationales de la titrisation

ALEXANDRE QUIQUEREZ ; AMBROISE FAYOLLE | Bruxelles : Larcier | Cahiers financiers | 2018

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Livre

Projet de code des sociétés et associations : centre belge du droit des sociétés = Het ontwerp wetboek van vennotschappen en verenigingen : Belgisch centrum voor vennootschapsrecht

ALAIN FRANCOIS ; FRANK HELLEMANS ; KRISTOF MARESCEAU ; YVES DE CORDT ; HENRI CULOT ; DIEDERIK BRULOOT ; PHILIPPE LAMBRECHT ; HANS DE WULF | Bruxelles : Larcier | 2018

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Article : Article de doctrine

Les dix étapes d'un Purchase Price Allocation : un exercice pas seulement réservé aux groupes côtés

ALEXANDRE STREEL, Auteur ; CHRISTOPHE PELZER, Auteur ; VIRGINIE MEUNIER, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (5, 2017)

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Article : Jurisprudence

I. - Donation. - Clause de retour conventionnel. - Acceptation sans référence expresse à la clause. - Sans incidence. -II. - Donation. - Clause de retour conventionnel. - Donation avec charges. - Comptabilité. -III. - Donation. - Clause de retour conventionnel. - Titre venu à échéance. - Fonds versés sur le compte du donataire. - Retour par équivalent. - Clause subrogatoire non requise. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 27/04/2017)

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Livre

Chroniques notariales vol. 66

YVES-HENRI LELEU | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2017

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Article : Article de doctrine

La Protection des avoirs de clients après MiFID

JEAN-PIERRE DEGUEE |

Dans FORUM FINANCIER - DROIT BANCAIRE ET FINANCIER (V, 12/12/2016)

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Article : Article de doctrine

Le Point sur les clauses d'earn-out en droit belge

JEAN-PHILIPPE SMEETS |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (5, 09/06/2016)

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