Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Les responsabilités professionnelles

BERNARD DUBUISSON, Directeur de publication ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT ; ROBERT BOURSEAU ; JEAN-PIERRE BUYLE ; OLIVIER CREPLET ; PAUL DEPUYDT ; BERNARD LOUVEAUX | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2001

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Livre

L'Assurance et le secret professionnel : actes du colloque "l'assurance et le secret professionnel", organisé sous l'égide de l'Association belge de droit des assurances à l'ULB le 24 octobre 2000"

HERMAN COUSY ; LUC DE CAEVEL ; PAUL DEPUYDT ; PIERRE LUCAS ; JEAN-PIERRE BUYLE ; BENOIT DEJEMEPPE ; POL GLINEUR | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Revue de droit de l'ULB. 2000-1. Vol. 21. | 2000

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Article : Article de doctrine

Le Désaveu : étude analytique des articles 848 à 850 du Code judiciaire

PAUL DEPUYDT |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 31/10/1997)

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Article : Article de doctrine

Une question brûlante en matière de responsabilité de l'huissier de justice. L'avocat ou l'huissier : qui paie les pots cassés ?

PAUL DEPUYDT |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 02/01/1997)

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Article : Jurisprudence

Procédure pénale. - Action civile ex delicto. - Délai de prescription de cinq ans. - Violation du principe d'égalité. - Note de Bart Veeckmans et Paul Depuydt. -

BART VEECKMANS ; PAUL DEPUYDT ; COUR D'ARBITRAGE |

Dans D.C.J. (N° ind, 21/03/1995)

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Livre

La Responsabilité de l'avocat : dix ans de jurisprudence (1983-1992)

PAUL DEPUYDT ; DOMINIQUE GAZAGNES-THEUNIS ; DANIEL DE MEUR | Bruxelles : Kluwer | 1994

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Article : Article de doctrine

La Prescription de l'action civile ex delicto

PAUL DEPUYDT |

Dans D.C.J. (N° ind, 15/12/1992)

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Livre

La Responsabilité de l'avocat et de l'huissier de justice : leur responsabilité en droit civil : le contentieux : les assurances

PAUL DEPUYDT | Gand : Story-Scientia | 1984

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