Bibliothèque Jacques Henry

Livre

La mission de l'architecte : chronique de jurisprudence 2010-2020

JOANNE ALBERT, Directeur de publication ; FREDERIC POTTIER, Directeur de publication ; JOANNE ALBERT, Auteur ; THOMAS ESPEEL, Auteur ; LENA GERON, Auteur ; GUILLAUME GILLET, Auteur ; FLORENCE ROSEN, Auteur | Limal : Anthemis | 2022

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Droits voisins du droit d'auteur - Communication au public - Notion - Transmission par voie électronique à une juridiction d'une oeuvre protégée, en tant qu'élément de preuve dans le cadre d'une procédure juridictionnelle . Observations : Droit d'auteur et éléments de preuves, la Cour a tranché !ns :

THOMAS ESPEEL, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (19, 2021)

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Livre

L'alcool et le droit : Actes du colloque du 18 juin 2021

STEVE GILSON, Directeur de publication ; BASTIEN, JULIE, Auteur ; CEDRIC BERNES, Auteur ; BOULARD, AURORE, Auteur ; ALEXANDRE CRUQUENAIRE, Auteur ; DAMIEN, CHLOE, Auteur ; FAUCONVAL, GREGORY, Auteur ; THOMAS ESPEEL, Auteur ; GHESQUIERE, BLAISE, Auteur ; HESBOIS, BENOIT, Auteur ; CHRISTOPHE LENOIR, Auteur ; PIERRE LOTHE, Auteur ; GERALDINE MATHIEU, Auteur ; CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; NIENHAUS, JUSTINE, Auteur ; SERVAIS, MARIE, Auteur ; ZOE TRUSGNACH, Auteur ; VANDERMEEREN, GILLES, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau de Namur | 2021

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Article : Jurisprudence

Vie privée - R.G.P.D. - Droit d'accès aux données personnelles - Motif de refus de nomination - Refus d'accès - Sanction . - Observations : Le droit d'accès des personnes concernées à leurs données à caractère personnel, un droit absolu ? : Autorité de protection des données

THOMAS ESPEEL, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (29, 2020)

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Livre

Les contrats spéciaux : développements récents

BENOIT KOHL ; ALEXANDRE CRUQUENAIRE ; THOMAS ESPEEL ; JEAN-FRANCOIS JEUNEHOMME ; BENOIT LECARTE ; ELODIE LECROART ; ALEXANDRE RIGOLET ; ERIK VAN DEN HAUTE | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2018

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