Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le point sur la problématique des contrat de travail à durée déterminée

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le contrat de travail à durée indéterminée assorti d'une terme extinctif : une anomie en sursis ?

AMAURY MECHELYNCK, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1472, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Limitation de la durée totale de la succession de contrats de travail à durée déterminée et de contrats de remplacement

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (10, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence en matière de pensions complémentaires (2017-2022) (partie I/II)

SIMON PAQUES, Auteur ; BARBARA HEYLEN, Auteur ; JAN VAN GYSEGEM, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (5, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Transfert conventionnel d'entreprise. - Contrat de travail à durée déterminée conclu avec le cessionnaire avant le transfert. - Convention de rupture de commun accord conclue avec le cédant après le transfert. - Sort des conventions.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1441, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droit du travail. - Égalité de traitement et non-discrimination. - Directive 1999/70/CE. - Accord-cadre relatif aux contrats à durée déterminée. - Contrats à durée déterminée successifs. - Enseignement secteur public. - Examen des raisons objectives. - Besoin de souplesse. - Raison objective à vérifier in concreto.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1426, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De anciënniteit vs de aanvang van de arbeidsovereenkomst zoals bedoeld in de overgangsregeling van de Wet Eenheidsstatuut (WES) (Tweede deel)

ARNOUT CRAUWELS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1410, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Arbeidsovereenkomst. - Arbitrageclausule. - Artikel 9 van de arbeidsovereenkomstenwet betaalde sportbeoefenaars. - Bepaling van openbare orde. Arbeidsovereenkomst voor een bepaalde tijd. - Optiebeding ten gunste van de werkgever. - Geldigheid.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1398, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Arbeidsovereenkomst. - Opeenvolging van arbeidsovereenkomsten voor een bepaalde tijd. - Wettige reden. - Nauwe band tussen de tewerkstelling en de duur van een externe financiering. Loon. - Niet-betaling van de premies in de groepsverzekering. - Verjaring. - Voortgezet misdrijf.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1398, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Arbeidsovereenkomst voor bepaalde tijd. - Extra in de horecasector. - Opeenvolging van contracten. - Gerechtvaardigd door aard van het werk.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1397, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Sociale zekerheid van de werknemers. - Bijdragen. - Loon. - Begrip. - Arbeidsovereenkomst van bepaalde duur tussen een eerste voetbalclub en een trainer. - Opzeggingsvergoeding bij voortijdige beëindiging door één van de partijen. - Arbeidsovereenkomst van bepaalde duur ondertekend tussen een tweede voetbalclub en dezelfde trainer. - Betaling, door deze voetbalclub, van een vergoeding aan de eerste voetbalclub.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1396, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Durée du contrat. - Contrat à durée déterminée. - Succession. - Motif lié à la nature du travail ou à d'autres raisons légitimes.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1375, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Contrat de travail à durée déterminée. - Conditions de forme. - Existence d'un écrit. - Photocopie du contrat. - Force probante.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1374, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Un répertoire des contrats de courte durée

MARIE-LISE POTTIER, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Périodes d'intense activité : comment y faire face au mieux ?

NELE MERTENS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (18, 07/12/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.