Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Propriété intellectuelle et secrets d'affaires

BERNARD VANBRABANT, Directeur de publication | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2024

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Originalité - OEuvre utilitaire - Contraintes techniques - Multiplicité des formes possibles - Condition nécessaire mais non suffisante

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (22, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Impôts - Revenus des personnes physiques - Droit d'auteur - Revenus mobiliers - Cession ou concession de droits d'auteur. II.Droit d'auteur - OEuvres littéraires - Notion - Écrits rédigés par un avocat dans le cadre de ses activités professionnelles. III.Droit d'auteur - Avocat - Statut - OEuvre utilitaire - Contraintes techniques - Originalité - Conditions. - Observations : Le droit d'auteur, l'avocat et la liberté créative

NORMAN NEYRINCK, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (22, 2023)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Chanson - Originalité - Incidence des oeuvres postérieures. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 14/12/2015)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur. - Originalité (notion, rôle des antériorités, banalité, caractère marqué, condition de la contrefaçon). - Rôle des postériorités dans la preuve de la banalité. -Observations : L'affaire Madonna ou le triomphe de l'anecdote

JULIEN CABAY ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 14/12/2015)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Originalité - Photographie - Pièces de monnaie anciennes. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 17/03/2014)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Originalité - Création intellectuelle propre à son auteur. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 31/10/2013)

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Article : Jurisprudence

I. Droit d'auteur - Action en cessation - Co-titularité - Compétence du président du tribunal. -II. Action en justice - Intérêt - Modifications factuelles en cours d'instance - Fondement de l'action. -III. Droit d'auteur - Dénomination d'une émission radiophonique - Originalité - In Extremix. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 02/10/2013)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Originalité - Création intellectuelle propre à son auteur. - Observations : L'empreinte de la personnalité de l'auteur au coeur de la notion d'originalité en droit d'auteur

ARIANE JOACHIMOWICZ ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/01/2012)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Modes d'emploi et codes d'identification - Originalité. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 20/10/2011)

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Article : Jurisprudence

I. Droit d'auteur - Société de gestion collective - Violation des droits moraux - Mandat - Mandat spécial. - II. Preuve - Matières civiles - Photographies de restaurants - Paternité - Originalité - Reflet de la personnalité de l'auteur. -III. Droit d'auteur - Contrefaçon - Faute en soi - Autorisation de reproduire - Limitations - Opposabilité aux tiers - Faute de l'éditeur responsable. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 14/04/2011)

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Article : Article de doctrine

L'Originalité en droit d'auteur, une notion davantage communautaire après l'arrêt Infopaq

BENOIT MICHAUX |

Dans AUTEURS & MEDIA (N° ind, 18/01/2010)

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Article : Article de doctrine

Le Génie, l'effort et l'exposition, ou les limites du concept d'originalité en droit d'auteur

MIREILLE BUYDENS |

Dans R.D.ULB (N° ind, 23/04/2009)

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Article : Jurisprudence

I. Droit d'auteur - Œuvre dérivée - Originalité - Transposition d'une image en statuette en trois dimensions. -II. Pratiques du commerce - Usages honnêtes - Copie parasitaire illicite - Sanctions. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/03/2009)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur. - Originalité. - Mise en page. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 13/11/2008)

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