Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Manuel de droit de la responsabilité civile

FLORENCE GEORGE, Directeur de publication ; RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; PAULINE COLSON, Directeur de publication ; FRANCOISE AUVRAY, Auteur ; PAULINE COLSON, Auteur ; BERENICE FOSSEPREZ, Auteur ; BERNARD DUBUISSON, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2025

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Livre

Que nous apporte le le livre 6 du Code civil ? Questions choisies

FRANCOISE AUVRAY, Directeur de publication ; BERNARD DUBUISSON, Directeur de publication ; MARINE BOREQUE, Auteur ; ALICE BRIEGLEB, Auteur ; FRANCOIS CUVELIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2025

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Livre

Le droit de la responsabilité civile extracontractuelle réformé : examen du nouveau livre 6 du Code civil

THOMAS MALENGREAU, Directeur de publication ; PAULINE COLSON, Auteur ; MARIE-HELENE DE CALLATAY, Auteur ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2024

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Livre

Le nouveau livre 6 du Code civil portant réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle

BERNARD DUBUISSON, Directeur de publication ; FRANCOISE AUVRAY, Auteur ; PAULINE COLSON, Auteur ; CELINE JOISTEN, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2024

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Article : Article de doctrine

Les Présomptions de responsabilité du fait d'autrui : la condition d'altérité et autres actualités

VINCENT CALLEWAERT |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/12/2010)

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Livre

Actualité en droit de la responsabilité

PIERRE VAN OMMESLAGHE ; PAUL-ALAIN FORIERS ; JEAN-LUC FAGNART | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Faculté de droit. Barreau de Bruxelles. UB3. 25. | 2010

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Livre

Droit de la responsabilité

BENOIT KOHL ; PATRICK WERY ; THIERRY PAPART ; ETIENNE MONTERO ; PATRICK HENRY ; JONATHAN WILDEMEERSCH ; EVELYNE LANGENAKEN | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2009

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Livre

La Responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 : volume 1 : le fait générateur et le lien causal

BERNARD DUBUISSON ; VINCENT CALLEWAERT ; BERTRAND DE CONINCK ; GREGOIRE GATHEM | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2009

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Livre

La Responsabilité civile des parents

GUY BENOIT ; PIERRE JADOUL ; VINCENT CALLEWAERT ; JEAN-LUC FAGNART ; ETIENNE MONTERO ; AUDREY PUTZ ; SYLVIE THIELEN | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2006

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Livre

Assurances et responsabilité

BERNARD DUBUISSON ; YVONNE JEANMART ; JEAN-LUC FAGNART ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; THIERRY PAPART | Bruxelles : Ministère de la Justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2000

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Article : Article de doctrine

Extension de la responsabilité du fait d'autrui ? : "Nil novi sub cassatio"

JEAN-JORIS SCHMIDT |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 17/02/1998)

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Article : Article de doctrine

Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier

MARTINE DELIERNEUX ; JEAN-PIERRE BUYLE |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 30/12/1997)

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Article : Article de doctrine

Prudente sagesse ... : la vie du droit

IRMA MOREAU-MARGREVE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 31/10/1997)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Fait d'autrui. - Principe général (non). - II. Observations de Th. Papart. -

COUR DE CASSATION ; THIERRY PAPART |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/06/1997)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité hors contrat. - Art. 1384, al.1, du Code civil. - Avis de l'Avocat général, M. Piret. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 19/06/1997)

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