Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le nouveau livre 6 du Code civil portant réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle

BERNARD DUBUISSON, Directeur de publication ; FRANCOISE AUVRAY, Auteur ; PAULINE COLSON, Auteur ; CELINE JOISTEN, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les Présomptions de responsabilité du fait d'autrui : la condition d'altérité et autres actualités

VINCENT CALLEWAERT |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/12/2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Actualité en droit de la responsabilité

PIERRE VAN OMMESLAGHE ; PAUL-ALAIN FORIERS ; JEAN-LUC FAGNART | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Faculté de droit. Barreau de Bruxelles. UB3. 25. | 2010

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Droit de la responsabilité

BENOIT KOHL ; PATRICK WERY ; THIERRY PAPART ; ETIENNE MONTERO ; PATRICK HENRY ; JONATHAN WILDEMEERSCH ; EVELYNE LANGENAKEN | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

La Responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 : volume 1 : le fait générateur et le lien causal

BERNARD DUBUISSON ; VINCENT CALLEWAERT ; BERTRAND DE CONINCK ; GREGOIRE GATHEM | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

La Responsabilité civile des parents

GUY BENOIT ; PIERRE JADOUL ; VINCENT CALLEWAERT ; JEAN-LUC FAGNART ; ETIENNE MONTERO ; AUDREY PUTZ ; SYLVIE THIELEN | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2006

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Assurances et responsabilité

BERNARD DUBUISSON ; YVONNE JEANMART ; JEAN-LUC FAGNART ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; THIERRY PAPART | Bruxelles : Ministère de la Justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Extension de la responsabilité du fait d'autrui ? : "Nil novi sub cassatio"

JEAN-JORIS SCHMIDT |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 17/02/1998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier

MARTINE DELIERNEUX ; JEAN-PIERRE BUYLE |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 30/12/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Prudente sagesse ... : la vie du droit

IRMA MOREAU-MARGREVE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 31/10/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Fait d'autrui. - Principe général (non). - II. Observations de Th. Papart. -

COUR DE CASSATION ; THIERRY PAPART |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/06/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Responsabilité hors contrat. - Art. 1384, al.1, du Code civil. - Avis de l'Avocat général, M. Piret. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 19/06/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Responsabilité hors contrat. - Obligation de réparer. - Généralités. - Responsabilité du fait d'autrui. - Conditions. - Note : à propos de la responsabilité des parents

COUR DE CASSATION ; ROGER-OLIVIER DALCQ |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 19/06/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Nouveau principe général de responsabilité aquilienne du fait d'autrui / Thierry Demesse : Note sous Mons, 27/12/95. -

THIERRY DEMESSE |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 06/03/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit de la responsabilité

BERNARD DUBUISSON ; PATRICK HENRY ; THIERRY PAPART ; ANN-LAWRENCE DURVIAUX ; PAUL LEWALLE ; PATRICK WERY ; CLAIRE DOYEN | Bruxelles : Bruylant | Commission Université Palais | 1996

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable