Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Modifications de la réglementation en matière d'indemnités de maladie et d'invalidité

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

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Article : Article de doctrine

Ascendants : évaluation des ressources nettes par personne

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1830, 2024)

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Licenciement manifestement déraisonnable - Discrimination - Cumul (non). - Observations : Le cumul des indemnités liées aux motifs de licenciement

RODRIGUE CAPART, Auteur ; ASSAF, CAROLE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2023)

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Article : Jurisprudence

I. Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Discrimination - État de santé - Absences - Nécessités du fonctionnement de l'entreprise - Mesure disproportionnée. II. Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Licenciement manifestement déraisonnable - Discrimination - Cumul.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2023)

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Article : Article de doctrine

Quel est le dommage matériel couvert en cas d'accident (sur le chemin) du travail ?

THOMAS DUBUISSON, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (6, 2023)

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Article : Jurisprudence

Licenciement discriminatoire et manifestement déraisonnable : cumul des indemnités

TERRA LABORIS, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (3, 2023)

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Livre

Questions actuelles de droit social

JACQUES CLESSE, Directeur de publication ; QUENTIN DETIENNE, Directeur de publication ; FABIENNE KEFER, Directeur de publication ; DELPHINE CASTIAUX, Auteur ; JACQUES CLESSE, Auteur ; QUENTIN DETIENNE, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Non-déclaration : cumul d'amende et d'accroissement parfois possible

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1768, 2022)

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Article : Article de doctrine

Dispense de versement du précompte professionnel pour travail en équipe et travail de nuit : mise à jour des règles en la matière

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (15, 2022)

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Article : Article de doctrine

La réduction structurelle

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2022)

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Article : Jurisprudence

Werkloosheid. - Uitkering. - Bedrag van de daguitkering. - Vermindering in geval van toegestane cumulatie. - Uitzondering. - Artistieke activiteit. - Overdracht van auteursrechten. - Uitvoering van arbeidsovereenkomsten. - Voorwaarden.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1417, 2022)

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Article : Jurisprudence

Arbeidsongeval. - Cumulatieverbod. - Lichamelijke schade. - Aansprakelijke derde. - Berekeningswijze.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1411, 2021)

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Article : Jurisprudence

Concession de vente exclusive - Résiliation moyennant préavis ou paiement d'une indemnité - Résolution judiciaire pour inexécution fautive - Cumul . - Observations : Concession exclusive de vente : possibilité de demander la résolution judiciaire du contrat en cours de préavis à la suite d'une résiliation

PATRICK KILESTE, Auteur ; CECILE STAUDT, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (35, 2021)

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Article : Jurisprudence

Aide à la jeunesse - Directives ou accompagnement d'ordre psychologique, social ou éducatif - Hébergement en dehors du milieu de vie - Double mesure - Cumul - Débat judiciaire - Droit de l'enfant au respect de sa vie familiale : Tribunal de la jeunesse Hainaut, division de Tournai

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Article : Article de doctrine

Possibilité de cumul intégral de dommages et intérêts en cas de discrimination multiple

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur ; VANHAUTE, LORE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (11, 2021)

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