Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le droit de la circulation routière en pratique

BERNARD DEWIT, Directeur de publication ; CATHERINE VAN GHELUWE, Directeur de publication ; ARIANE ALEXANDRE, Auteur ; BERNARD CEULEMANS, Auteur ; ALINE CHARLIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2022

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Livre

Vade-mecum du Tribunal de Police

THIERRY PAPART, Directeur de publication ; ARIANE ALEXANDRE, Collaborateur ; LAURE PAPART, Collaborateur ; AURELIEN VANHAELEN, Collaborateur ; BERNARD CEULEMANS, Directeur de publication | Liège : Kluwer | 2021

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Livre

La Vitesse et la conduite sous influence : les conséquences d'une vitesse excessive et inadaptée et de la conduite sous influence pour la sécurité routière

DIRK VAN TRIMPONT ; JEAN-LOUIS DESMECHT ; MIRAN SCHEERS ; DELPHINE BROGNEZ ; KATHLEEN STINCKENS | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2007

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Article : Jurisprudence

Preuve - Matières pénales - Roulage - Excès de vitesse - Identification et conditions d'utilisation d'un radar. -

TRIBUNAL DE POLICE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 29/04/2002)

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Article : Jurisprudence

Roulage. - Preuve. - Matière pénale. - Excès de vitesse. - Conducteur non identifié. - Titulaire de la plaque d'immatriculation. - Preuve contraire. - Doute raisonnable. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 17/03/1999)

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Article : Jurisprudence

Roulage. - Vitesse excessive. - Preuve. - Radar. - Valeur probante. - Absence de collaboration des autorités judiciaires. -

TRIBUNAL DE POLICE DE LIEGE ; TRIBUNAL DE POLICE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 03/12/1996)

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Article : Jurisprudence

Roulage. - Vitesse excessive. - Preuve. - Radar. - Absence d'agréation. - Absence de contrôle. - Valeur probante. -

TRIBUNAL DE POLICE DE WAREMME |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 18/01/1995)

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Article : Jurisprudence

Roulage. - Excès de vitesse. - Plaque d'immatriculation non lisible en tout temps. - Protège-plaque réfléchissant. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NAMUR |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 27/11/1990)

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Livre

Les Exces de vitesse en automobile et leur répression : règlementation, jurisprudence, historique et conseil pratique

J. IMBRECQ ; MAX VINCENT | Paris : Vve Ch. Dunod, éditeur de "La Locomotion" | Barreau de Liège. | 1903

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