Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La parole de l'enfant ... (mal)entendus ? : actes du colloque organisé par les Services droit des jeunes le 1er juin 2005 à Charleroi

THIERRY MOREAU, Auteur ; EDWIGE BARTHELEMI, Auteur ; CHRISTIAN PANIER, Auteur ; JEHANNE SOSSON, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (257, 2006)

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Livre

La Participation du citoyen à l'administration de la justice : actes du colloque organisé le 25 novembre 2005 à la Maison des Parlementaires à Bruxelles

JOEL HUBIN ; EDOUARD JAKHIAN ; BENOIT FRYDMAN ; CHRISTIAN PANIER ; FREDERIC SCHOENAERS ; JEAN GILLARDIN ; MARC PREUMONT | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Cahiers de l'institut d'études sur la Justice | 2006

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Article : Article de doctrine

Autorité parentale : principes théoriques, difficultés pratiques. Qui décide quoi, comment: actes de la journée d'échanges du 22 mai 2002 à Namur

LILIANE BAUDART, Auteur ; CHRISTIAN PANIER, Auteur ; JEAN-FRANCOIS SERVAIS, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (225, 2003)

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Article : Article de doctrine

ARRIERE JUDICIAIRE : A QUI LA FAUTE ?

CHRISTIAN PANIER |

Dans J.P. (N° ind, 01/01/2001)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Pouvoirs publics. - Magistrat. - Instruction criminelle. - Instruction préparatoire. - Lenteurs et négligences. - Faute. - Recevabilité de la demande d'indemnisation. - Critères. - Dommages moral et matériel. - Frais de défense. - II. Tierce opposition. - Chambre des mises en accusation. - Non-lieu. - Lenteurs de l'instruction. - Frais délaissés à charge de l'Etat. - III. Action téméraire et vexatoire. - Interprétation d'un arrêt de la Cour de cassation non conforme à la doctrine (non). - Observations : le juge et les dysfonctionnements de la justice

CHRISTIAN PANIER ; COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 16/12/1999)

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Article : Article de doctrine

Le Juge et le médiateur dans la nouvelle procédure du règlement collectif de dettes

CHRISTIAN PANIER ; ANNE-FRANCOISE FAUVILLE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 19/03/1999)

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Livre

Tout savoir sur la justice

CHRISTIAN PANIER | Bruxelles : Kluwer | Tout savoir sur | 1998

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Livre

Droit de l'exécution

GEORGES DE LEVAL, Directeur de publication ; JACQUES VAN COMPERNOLLE, Directeur de publication ; CATHERINE HOUSSA, Auteur ; CHRISTIAN PANIER ; GILBERTE CLOSSET-MARCHAL ; JACQUES VAN COMPERNOLLE ; GEORGES DE LEVAL | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1997

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La réforme de la protection de la jeunesse

CHRISTIAN PANIER, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (158, 1996)

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Article : Jurisprudence

I. Assistance judiciaire. - Urgence. - Président du tribunal du travail. - Rejet. - Appel. - Recevabilité, compétence et fondement. - II. Observations de Ch. Panier. -

COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES ; CHRISTIAN PANIER |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/08/1996)

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Article : Jurisprudence

Inédits de droit de la famille (X). - Nationalité. - Etat civil. - Capacité. - Adoption. - Mariage. - Régime matrimonial primaire

CHRISTIAN PANIER ; GEOFFROY VAN NUFFEL |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 13/06/1996)

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Article : Jurisprudence

Inédits de droit de la famille (IX). - Aliments

GEOFFROY VAN NUFFEL ; CHRISTIAN PANIER |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/12/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Réfugié. - Droit à l'inscription. - Droit subjectif. - Juridiction du pouvoir judiciaire. - Injonction en référé. - Incompétence du Conseil d'Etat. - II. Observ. de Ch. P. -

CHRISTIAN PANIER ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/06/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Divorce. - Mesures provisoires. - Animal. - Droit de visite (non). - II. Observations de Ch. Panier. -

CHRISTIAN PANIER ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE MARCHE-EN-FAMENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 29/03/1995)

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Article : Article de doctrine

APPEL ET NULLITES DE L'ACTE INTRODUCTIF D'INSTANCE

CHRISTIAN PANIER |

Dans J.P. (N° ind, 01/01/1995)

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