Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Inédits de responsabilité civile (VII)

IGNACIO DE LA SERNA ; DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 22/06/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Magistrat. - Responsabilité de l'Etat. - Faute. - Lien de causalité. - II. Observations de D.-M. Philippe. -

COUR DE CASSATION ; DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 08/12/1994)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Parents. - Prévisibilité du dommage (oui). - II. Observations de Denis-M. Philippe. -

DENIS-M. PHILIPPE ; COUR D'APPEL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/06/1994)

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Article : Article de doctrine

Inédits du droit de la responsabilité civile (VI)

IGNACIO DE LA SERNA ; DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 03/02/1994)

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Livre

La Théorie de la relativité aquilienne

DENIS-M. PHILIPPE | Bruxelles : Larcier | 1994

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Pouvoirs publics. - Voirie. - Obligation de n'ouvrir à la circulation que des chaussées suffisamment sûres. - Portée. - II. Observations de Denis-M. Philippe. -

COUR DE CASSATION ; DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 21/10/1993)

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Article : Article de doctrine

La Simulation et la protection des tiers

DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 03/03/1993)

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Article : Article de doctrine

Inédits de droit de la responsabilité civile (V)

GENEVIEVE SCHAMPS ; IGNACIO DE LA SERNA ; DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 10/12/1992)

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Article : Article de doctrine

L'Harmonisation des règles de droit privé entre pays de droit civil et pays de common law

DENIS-M. PHILIPPE |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 10/12/1991)

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Article : Article de doctrine

Inédits de droit de la responsabilité

DENIS-M. PHILIPPE ; IGNACIO DE LA SERNA |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/12/1991)

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Article : Jurisprudence

I. Médecin. - Responsabilité. - Autorisation de sortie après narcose, avant réveil complet. - II. Responsabilité. - Fait des préposés. - Médecin en formation. - ... - Observ. de D.M. Philippe. -

DENIS-M. PHILIPPE ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/03/1991)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Fait des animaux. - Vétérinaire. - Vaccin alors que le propriétaire tient l'animal. - Transfert de la garde (non). - II. Observations de D.M. Philippe. -

DENIS-M. PHILIPPE ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NAMUR |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 17/01/1991)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Fait des enfants. - Etat de démence. - Incidence. - II. Assurances. - R.C. familiale. - Exclusion des actes intentionnels. - Démence. - III. Obs. de D.M. Philippe. -

DENIS-M. PHILIPPE ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 18/10/1990)

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Article : Article de doctrine

Inédits de droit de la responsabilité III

DENIS-M. PHILIPPE ; IGNACIO DE LA SERNA |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 14/03/1990)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Parents. - Fait des enfants. - Devoirs d'éducation et de surveillance. - Contenu. - II. Observations. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE ; DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 22/01/1990)

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