Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

A travers terres et forêts, structuration et transmission de patrimoine rural

ALAIME, BAPTISTIN, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; ERNEUX, BRIEUC-NICOLAS, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (2, 2024)

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Article : Jurisprudence

I.Propriété - Troubles de voisinage - Prescription - Matières civiles - Prise de cours du délai - Aggravations inquiétantes des dommages.II.Propriété - Troubles de voisinage - Arbres - Racines d'arbre entraînant un dommage à l'immeuble voisin - Ignorance légitime - Absence d'omission fautive - Causalité.III.Responsabilité - Choses - Racines d'arbre causant des dommages par absorption d'humidité - Vice (non). _

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 30/04/2018)

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Article : Jurisprudence

I. Propriété - Troubles de voisinage - Chênes de grande taille - Chutes de feuilles et prolifération des racines - Juste et adéquate compensation - Déséquilibre en sens inverse.II. Servitudes - Généralités - Distances des plantations - Droit rural - Généralités - Droit transitoire - Arbres plantés avant l'entrée en vigueur du code rural. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 01/03/2013)

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Article : Jurisprudence

Distribution électrique. – Elagage des arbres. – Obligation du propriétaire (non). -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 25/01/2006)

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Article : Article de doctrine

Responsabilité des communes du fait des arbres ou plantations sur son territoire

A. DE BRABANT |

Dans JOURNAL DES JUGES DE PAIX (N° ind, 29/01/2004)

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Article : Jurisprudence

Troubles de voisinage. - Arbres à haute tige. - Ombre sur les propriétés voisines. - Privation anormale de lumière. - Trouble excessif. - Compensation en nature. - Elagage régulier des arbres. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 13/11/2000)

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Article : Jurisprudence

I. Droit rural. - Plantations. - Distinction entre arbre à haute tige et arbre à basse tige. - Branches et racines empiétant sur la propriété vois. - II. Servit. - Ecoulement des eaux ... - III. Observ. -

VALERIE MOORS ; JUSTICE DE PAIX DE VIELSALM |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 23/12/1996)

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Article : Jurisprudence

I. Droit rural. - Plantations. - Arbres à haute tige. - Prescription acquisit. - Conditions. - II. Abus de droit. - Arbres illégalement plantés. - Demande d'arrachage. - III. Observations de V. Moors. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE CHARLEROI ; VALERIE MOORS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 17/09/1996)

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Article : Article de doctrine

Les Chutes d'arbres et le droit de la responsabilité : examen de jurisprudence (1980 - 1994)

ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT ; AXEL GOSSERIES |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 11/05/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Environnement. - Droit constitutionnel. - Droit à un envir. de qualité. - II. Servitudes. - Droit rural. - Tour d'échelle. - Haies vives. - Plantations. - Distances légales. - Abus de droit. - Observ. -

MARIE-CAROLINE COPPIETERS ; JUSTICE DE PAIX DE MARCHE-EN-FAMENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 21/02/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Energie. - Distribution d'électricité. - Défaut d'élagage. - Interruption de fourniture. - Faute du concessionnaire. - II. Observations de Ph. Coenraets. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES ; PHILIPPE COENRAETS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 18/11/1993)

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Article : Jurisprudence

Contrat d'entreprise. - Abbatage d'arbres. - Lignes électriques à haute tension. - Chute d'un arbre sur la ligne. - Responsabilité contractuelle. - Responsabilité aquilienne. - Cumul. -

COUR D'APPEL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 11/06/1993)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité. - Art. 1384, alinéa 1er, du Code civil. - Peuplier. - Vice. - Notion. - Force majeure. - Vent. - Pointes de 174 à 192 km

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NIVELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/03/1991)

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