Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Réparation des dommages résultant des accidents du travail : guide des ouvriers et directeurs d'oeuvres sociales, syndicats, cercles ouvriers, cercles d'études, sociétés mutualistes, etc. en matière d'accidents du travail

TH. STEVENARD | Liège : Imprimerie Demarteau | Barreau de Liège. | 1915

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Livre

Réparation et assurance des accidents du travail : traité théorique & pratique de la loi du 24 décembre 1903 sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail : tome deuxième

MAURICE DEMEUR ; EDMOND PICARD | Tamines : C. Duculot-Roulin, libraire-éditeur | Barreau de Liège. | 1907

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Livre

Traité des accidents du travail : exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898 : ouvrage contenant en outre l'explication des lois du 24 mai, du 29 et du 30 juin 1899, du 22 mars 1902 et du 31 mars 1905 et des décrets portant règlement d'administration publique ou arrêtés ministériels relatifs à l'exécution de ces lois : tome deuxième

JULES CABOUAT | Paris : Aux bureaux des lois nouvelles | Barreau de Liège. | 1907

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Livre

Commentaire de la loi du 24 décembre 1903 sur la réparation des dommages résultant des accidents de trvail

LEON NAMECHE | Bruxelles : Bruylant-Christophe & cie, imprimeures-éditeurs | 1906

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Le Droit administratif allemand : édition française par l'auteur : tome quatrième : partie spéciale : les obligations spéciales (service de l'état ; charges publiques : concession d'entreprise publique ; indemnités pour dommages causés par l'administration), les personnes morales, etc. : tables analytique et alphabétique

OTTO MAYER ; H. BERTHELEMY | Paris : V. Giard & E. Brière, Libraires-éditeurs | Barreau de Liège. | 1906

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De la responsabilité et des obligations des chefs d'entreprises concernant les accidents du travail d'après : 1°) la loi du 24 décembre 1903, sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail et les arrêtés royaux pris en exécution de cette loi : 2°) les lois et règlements concernant la police du travail : étude pratique de la nouvelle législation, complétée par l'exposé des principes de la responsabilité civile de droit commun et des dispositions légales règlementant la police du travail, suivie d'un texte de la loi du 24 décembre 1903 : 2e édition. -

LEON NAMECHE | Gembloux : L. Berce-Hettich, imprimeur-éditeur | Barreau de Liège. | 1905

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Les Accidents du travail : (loi du 24 décembre 1903) : exposé pratique de la législation nouvelle sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail suivi du texte de la loi

MATHIEU DEMONTY | Liège : Imprimerie et lithographie Demarteau | Barreau de Liège. | 1904

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Calcul & évaluation des dommages-intérêts aux victimes d'accident : supplément à la deuxième édition : extrait de la revue des questions de droit industriel de Me J. Smeysters

JULES DESTREE | Bruxelles : Veuve Ferdinand Larcier, éditeur | 1904

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Commentaire législatif de la loi du 24 décembre 1903 sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail

ROBERT COPPYN | Bruxelles : Bruylant-Christophe & Cie, éditeurs | Barreau de Liège. | 1904

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Livre

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail : troisième édition : entièrement refondue et mise au courant de la légilsation et de la jurisprudence : tome deuxième

ADRIEN SACHET | Paris : Librairie de la société du recueil général des lois & des arrêts fondé par J.-B. Sirey, et du journal du palais | Barreau de Liège. | 1904

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Livre

Calcul & évaluation des dommages-intérêts aux victimes d'accident : deuxième édition considérablement augmentée

JULES DESTREE | Bruxelles : Veuve Ferdinand Larcier, éditeur | Barreau de Liège. | 1902

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Traité des accidents du travail : exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898 : ouvrage contenant en outre l'explication des lois du 24 mai, du 29 et du 30 juin 1899 et des décrets portant règlement d'administration publique ou arrêtés ministériels relatifs à l'exécution de ces lois : tome premier

JULES CABOUAT | Paris : Aux bureaux des nouvelles lois | Barreau de Liège. | 1901

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Commission pour l'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence : rapport d'activité (1992-1993). -

COMMISSION POUR L'AIDE AUX VICTIMES | [Bruxelles] : Commission pour l'aide aux victimes d'actes ... | [s.d.]

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Société d'étude du dommage corporel : colloques 1990 - 1991. -

SOCIETE... | [s.l.] : Société d'étude du dommage corporel | [s.d.]

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