Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Sécurité juridique (et complexité) du droit fiscal : comment la renforcer sans la détruire ou les paradoxes d'un idéal...

NATHALIE PIROTTE, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (2, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Recouvrement fiscal : quelques nouveautés

NATHALIE PIROTTE, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (1, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Un code fiscal de plus ... consacré au recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales

NATHALIE PIROTTE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 10/03/2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales : premier commentaire et droit comparé dans les trois Régions

NATHALIE PIROTTE, Auteur ; THIERRY LAUWERS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le Recouvrement à charge des tiers de l'impôt sur les revenus et les poursuites fiscales simplifiées

NATHALIE PIROTTE |

Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (6, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le Recouvrement de l'impôt sur les revenus et de la taxe sur la valeur ajoutée : Chronique approfondie de jurisprudence 2000-2015

NATHALIE PIROTTE | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2016

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Actualités de droit fiscal : anno 2013

MARC BOURGEOIS ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE ; FREDERIC JANSSEN ; ANDRE BAILLEUX ; RAPHAEL ALVAREZ CAMPA ; JORDAN OPRENYESZK ; NATHALIE PIROTTE ; JEAN-MICHEL DEGEE | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2013

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

Surendettement. - Règlement collectif de dettes. - Admissibilité. - Exclusion des faillis dont la clôture de la faillite a été prononcée depuis moins de dix ans. - Egalité. - Discrimination. - Observations de Nathalie Pirotte. -

NATHALIE PIROTTE ; COUR D'ARBITRAGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 01/03/2001)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts. - Revenus des personnes physiques. - Recouvrement de l'impôt. - Conjoints séparés de fait. - Contrat de séparation de biens. - Cotisation enrôlée au nom d'un des conjoints. - Recouvrement forcé sur les biens propres de l'autre conjoint. - Illégalité des mesures d'exécution. - Observations

NATHALIE PIROTTE ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 30/06/2000)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le point sur le droit fiscal : vol. 40

JEAN-PIERRE BOURS, Directeur de publication ; XAVIER PARENT ; PHILIPPE DE PAGE ; NATHALIE PIROTTE ; LUC HERVE ; XAVIER THIEBAUT ; CHRISTOPHE LEMAIRE ; ANNE DEMOULIN, Auteur | Liège : Formation Permanente CUP | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Les Procédures civiles d'éxécution : recouvrement fiscal. -

PAUL CATRICE ; MARC DUSAULSOIT ; NATHALIE PIROTTE | Bruxelles : Ministère de la Justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le Recouvrement fiscal : impôt sur les revenus et taxe sur la valeur ajoutée

NATHALIE PIROTTE | Kluwer | Pratique du droit | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'Adéquation du droit judiciaire privé au nouveau procès fiscal en matière d'impôts sur les revenus

NATHALIE PIROTTE |

Dans JOURNAL DE DROIT FISCAL (N° ind, 31/12/1999)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Cour d'arbitrage. - Retenue T.V.A. : étendue du contrôle du juge des saisies. - Observ. de Nath. Pirotte. -

NATHALIE PIROTTE ; COUR D'ARBITRAGE ; COUR D'ARBITRAGE |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 07/07/1998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Recouvrement de l'impôt des personnes physiques à charge des conjoints séparés de fait

NATHALIE PIROTTE |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 17/04/1998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.