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Auteur DIRK VAN GERVEN

Documents disponibles écrits par cet auteur (18)

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Article : Article de doctrine

Droit des sociétés : Chronique

HENRI CULOT, Auteur ; DIRK VAN GERVEN, Auteur |
Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (6, 2022)

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Article : Article de doctrine

L'identification des actionnaires des sociétés cotées et le rôle des intermédiaires financiers

PIERRE DE PAUW, Auteur ; DIRK VAN GERVEN, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (5, 2020)

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Livre

Le Code des sociétés et associations : (r)évolutions ? : analyse des principales modifications : actes publiés à l'occasion du colloque du 14 novembre 2018 organisé par la Revue de Droit Commercial Belge mis à jour suite à l'adoption de la loi du 23 mars 2019

ERIC POTTIER, Directeur de publication ; XAVIER DIEUX, Auteur ; FREDERIC MAGNUS, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; WILLERMAIN, DIDIER, Auteur ; THIERRY L'HOMME, Auteur ; LI-YU TU, Auteur ; GABRIELLE VISEUR, Auteur ; DIRK VAN GERVEN, Auteur ; FRANCOISE LEFEVRE, Auteur ; DAVID BALLEGEER, Auteur ; ANNE-SOPHIE VANKEMMELBEKE, Auteur ; MARIE-AUDE DESLANDES, Auteur ; PAUL-ALAIN FORIERS, Auteur ; ROBBY HOUBEN, Auteur ; JEAN-PHILIPPE LEBEAU, Auteur ; DEBORAH GOL, Auteur ; FELIX DOBBELAERE, Auteur ; KRISTOF MARESCEAU, Auteur ; HENK VANHULLE, Auteur ; JEAN-MARIE NELISSEN GRADE, Auteur ; PIERRE DE BANDT, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2019

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Non prêtable

Livre

Le nouveau droit des sociétés et des associations : analyse critique et modèles de clauses commentés

EDOUARD-JEAN NAVEZ, Directeur de publication ; EDOUARD-JEAN NAVEZ, Auteur ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; MAIKA BERNAERTS, Auteur ; PHILIPPE BOSSARD, Auteur ; ALAIN CAPRASSE, Auteur ; MICHEL COIPEL, Auteur ; COMANS, MAGALI, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; MICHEL DAVAGLE, Auteur ; JULIE-ANNE DELCORDE, Auteur ; CATHERINE HATERT, Auteur ; TRISTAN HAUWAERT, Auteur ; FREDERIC MAGNUS, Auteur ; SOPHIE MAQUET, Auteur ; ADRIEN NAVEZ, Auteur ; PIERRE NICAISE, Auteur ; SEBASTIAN ROELAND, Auteur ; TERFVE, JEROME, Auteur ; THIERRY TILQUIN, Auteur ; VAN EGEREN, XAVIER, Auteur ; DIRK VAN GERVEN, Auteur ; WILLERMAIN, DIDIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2019

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Disponible

Article : Article de doctrine

Ordres communautaires : chronique de jurisprudence (2001-2016)

JEAN-PIERRE BUYLE ; DIRK VAN GERVEN |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6690, 31/05/2017)

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Article : Article de doctrine

Nouvelles modifications mineures pour faciliter davantage l'arbitrage en Belgique

DIRK VAN GERVEN |
Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (10, 26/01/2017)

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Article : Jurisprudence

I. Secret professionnel - Juriste d'entreprise - Confident nécessaire (non). -II. Juriste d'entreprise - Confidentialité des avis - Notion - Consultation juridique délivrée à l'employeur - Portée - Demandes d'avis, projets et actes préparatoires - Concurrence économique - Saisie d'avis de juriste d'entreprise - Illégalité. -Observations : La confidentialité des avis des juristes d'entreprise doit prévaloir sur l'ingérence des autorités de la concurrence belge

JEAN-PIERRE BUYLE ; DIRK VAN GERVEN ; COUR D'APPEL DE BRUXELLES |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/03/2013)

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Article : Article de doctrine

Le Fondement et la portée du secret professionnel de l'avocat dans l'intérêt du client

JEAN-PIERRE BUYLE ; DIRK VAN GERVEN |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 03/05/2012)

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Article : Article de doctrine

Les Beaux jours du barreau de Bruxelles : bicentenaire du barreau de Bruxelles

JEAN-PIERRE BUYLE ; DIRK VAN GERVEN |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 08/07/2011)

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Article : Article de doctrine

Compte rendu du grand débat des bâtonniers du barreau de Bruxelles, tenu le 25 février 2011, à l’occasion du bicentenaire du barreau de Bruxelles

JEAN-PIERRE BUYLE ; DIRK VAN GERVEN ; ANTOINE LEROY ; FRANCOIS COLLON |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 08/07/2011)

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Article : Jurisprudence

I. Sociétés. - Société commerciale. — Société en nom collectif. — Personnes faisant du commerce en nom collectif. — Qualité de commerçant.– Portée. -II. Sociétés. — Société commerciale. — Société en nom collectif. — Associés. — Qualité de commerçant. — Déclaration de faillite. – Conditions. -III. Sociétés. — Société commerciale. — Société en commandite simple. — Commandités. — Qualité de commerçant. — Déclaration de faillite de la société. — Conséquence.IV. Sociétés. — Société commerciale. — Société en nom collectif. — Société en commandite simple. — Associés. — Qualité de commerçant.— Responsabilité pour les dettes de la société. — Lien. -V. Question préjudicielle. - Cour constitutionnelle. — Traitement inégal. — Points de départ de la question à poser juridiquement erronés.— Conséquence. -VI. Faillite et concordats. — Curateur. — Mission générale. -Note critique : les associés commandités sont-ils par nature commerçants lorsque la société en commandite simple l'est ? Quelques réflexions sur la personnalité morale des sociétés à responsabilité illimitée

DIRK VAN GERVEN ; COUR DE CASSATION |
Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 19/12/2008)

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Article : Article de doctrine

Des conventions de portage de titres : une analyse adaptée au droit belge

DIRK VAN GERVEN |
Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (N° ind, 23/02/2001)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : les obligations : le régime général de l'obligation (1985 - 1995)

SOPHIE STIJNS ; DIRK VAN GERVEN ; PATRICK WERY |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 17/12/1999)

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Article : Article de doctrine

Les Clauses limitatives de responsabilité, les garanties d'indemnisation et l'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux

DIRK VAN GERVEN |
Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (N° ind, 24/11/1998)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : les obligations : les sources (1985-1995)

PATRICK WERY ; DIRK VAN GERVEN ; SOPHIE STIJNS |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 08/11/1996)

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Droit des sociétés : Chronique

L'identification des actionnaires des sociétés cotées et le rôle des intermédiaires financiers

Le Code des sociétés et associations : (r)évolutions ? : analyse des principales modifications : actes publiés à l'occasion du colloque du 14 novembre 2018 organisé par la Revue de Droit Commercial Belge mis à jour suite à l'adoption de la loi du 23 mars 2019

Le nouveau droit des sociétés et des associations : analyse critique et modèles de clauses commentés

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Ordres communautaires : chronique de jurisprudence (2001-2016)

Nouvelles modifications mineures pour faciliter davantage l'arbitrage en Belgique

Le Fondement et la portée du secret professionnel de l'avocat dans l'intérêt du client

Les Beaux jours du barreau de Bruxelles : bicentenaire du barreau de Bruxelles

Compte rendu du grand débat des bâtonniers du barreau de Bruxelles, tenu le 25 février 2011, à l’occasion du bicentenaire du barreau de Bruxelles

Des conventions de portage de titres : une analyse adaptée au droit belge

Chronique de jurisprudence : les obligations : le régime général de l'obligation (1985 - 1995)

Les Clauses limitatives de responsabilité, les garanties d'indemnisation et l'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux

Chronique de jurisprudence : les obligations : les sources (1985-1995)

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