Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Consentement ou capacité ? : L'aptitude à faire une libéralité

THOMAS VAN HALTEREN, Auteur ; JEAN-POL BEAUTHIER, Auteur ; SERON, XAVIER, Auteur ; JEAN-MICHEL GUERIT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2025)

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Article : Jurisprudence

Malades mentaux - Protection de la personne - Alcoolisme - Mise en danger de la personne elle-même ou de tiers

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (4, 2024)

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Article : Jurisprudence

Malades mentaux - Protection de la personne - Placement en observation - Alcoolisme - Égalité - Question préjudicielle

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (5, 2023)

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Article : Article de doctrine

Alcool, droit familial et expertise

BASTIEN, JULIE, Auteur ; BOULARD, AURORE, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (4, 2021)

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Livre

Le respect de la vie privée et le RGPD au travail

OLIVIER RIJCKAERT ; NOEL LAMBERT ; QUENTIN DELEUZE, Collaborateur ; VALENTIN HANQUET, Collaborateur ; AMORY NENNEN, Collaborateur ; ALAN YERNAUX, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2018

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La CDT, une avancée dans l'établissement d'un diagnostic objectif en matière d'alcoolisme

JORIS DELANGHE ; THOMAS MAENHOUT |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 07/11/2011)

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Article : Article de doctrine

L'Ethylotest antidémarrage en Belgique - Législation

ANNELIESE HEEREN |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 07/11/2011)

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Article : Article de doctrine

Le Programme d'encadrement et le rôle de l'institution d'encadrement

GUIDO BATEN |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 07/11/2011)

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Article : Article de doctrine

Spécifications techniques de l'éthylotest antidémarrage

KAREL HOFMAN |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 07/11/2011)

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Article : Article de doctrine

L'Alcool et la circulation : après-midi d'étude et d'information, Anvers - 18 mars 2011

JORIS DELANGHE |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 27/10/2011)

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Article : Article de doctrine

Alcool (et drogue) au travail, perte de confiance ? : droits et devoirs de l'employeur et du travailleur

MICHEL FADEUR |

Dans PLI JURIDIQUE (N° ind, 12/07/2011)

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Article : Article de doctrine

La Confiscation du véhicule ... Instrument réaliste ou illusoire ?

THIERRY GAROT |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 22/03/2010)

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Article : Article de doctrine

Les Examens de réintégration médicaux et psychologiques ont-ils un impact sur le risque de récidive ?

GUIDO BAETEN |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 22/03/2010)

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Article : Article de doctrine

Loi du 12 juillet 2009 modifiant la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, en ce qui concerne le recours à l'éthylotest antidémarrage

PETER SILVERANS |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 22/03/2010)

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Article : Article de doctrine

La Récidive en matière de conduite sous l'influence de l'alcool : le besoin d'une politique pénale adaptée

DELPHINE BROGNEZ |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 22/03/2010)

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