Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Droit international privé

MARC FALLON, Auteur ; JEAN-YVES CARLIER, Auteur ; STEPHANIE FRANCQ, Auteur | Louvain-la-Neuve : Larcier-Intersentia | Précis de la faculté de droit et de criminologie UCLouvain | 2026

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Article : Article de doctrine

La pluriparentalité à l'épreuve du droit : émergence d'un modèle familial, palliatifs et perspectives d'avenir

NOEL LEFEBVRE, JULES, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (4, 2025)

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Droit aux relations personnelles - Grands-parents - Intérêt de l'enfant - Présomption - Preuve du contraire - Situation conflictuelle avec les parents - Appréciation in concreto.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (19, 2025)

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Article : Article de doctrine

Autonomie des jeunes : une traversée accompagnée, pas un saut dans le vide (dossier)

CHRISTELLE TRIFAUX, Auteur ; THIRY, MICHEL, Auteur ; TILKENS, LEA, Auteur ; MILAN, THOMAS, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (4, 2025)

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Article : Article de doctrine

Congrès SOS enfants ULB : les nouveaux visages de la maltraitance

MILAN, THOMAS, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (443, 2025)

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Article : Article de doctrine

Les holdings assimilées au sociétés familiales à l'impôt successoral flamand

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1866, 2025)

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Livre

États généraux de la médiation : actes du colloque du 2 octobre 2025

PIERRE-PAUL RENSON, Directeur de publication ; PHILIPPE DAMBLY, Auteur ; EMMANUEL JACUBOWITZ, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur | Bruxelles : Anthemis | Le pli juridique | 2025

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Article : Article de doctrine

La nouvelle loi relative à la protection imposée à une personne atteinte d'un trouble psychiatrique : évolution ou révolution ?

GILLES OLIVIERS, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (1 + Tables, 2025)

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Livre

Recueil de la législation de l'Union européenne en matière de coopération judiciaire civile et commerciale

COMMISSION EUROPEENNE, Auteur | Bruxelles : Union européenne | Justice et consommateur | 2025

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Article : Jurisprudence

I. Cohabitation légale - Cessation - Logement de la famille - Bien indivis - Attribution préférentielle - Absence de disposition légale - Égalité - Constat de carence - Violation - Application par analogie. II. Régimes matrimoniaux - Généralités - Logement de la famille - Attribution préférentielle - Violence conjugale - Égalité - Procédure de l'article 216ter du Code d'instruction criminelle - Absence d'application - Violation - Application par analogie. - Observations : Ouverture de l'attribution préférentielle aux cohabitants légaux : effritement dans la muraille statutaire?

JIM SAUVAGE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (38, 2024)

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Article : Article de doctrine

La législation relative aux fratries : analyse des liens personnels entre frères et sœurs à l'aune des débats parlementaires de la loi du 20 mai 2021 et d'arrêts de la CEDH

MASURE, JULIETTE, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (439, 2024)

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Article : Article de doctrine

Présentation du collectif désistance ensemble pour la réinsertion

Collectif désistance, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (434, 2024)

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Livre

L'école et le droit

BENEDICTE BEAUDUIN, Directeur de publication ; ELISE GHEUR, Directeur de publication ; BENEDICTE BEAUDUIN, Auteur ; JEAN-FRANÇOIS DASCOTTE, Auteur ; NATHALIE DASNOY-SUMELL, Auteur | Limal : Anthemis | LES DOSSIERS DU BJS | 2024

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Livre

Les infractions : les infractions contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables

MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur ; BLAISE Noémie, Auteur ; HENRI D. BOSLY, Auteur ; EMMA BOURCELET, Auteur ; MARIA LUISA CESONI, Auteur ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit pénal | 2024

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Article : Article de doctrine

La transposition en droit belge de la directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : Une modification significative du cadre contractuel d'exploitation des droits

EMMANUEL CORNU, Auteur ; ROMAIN MEYS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6919, 2022)

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