Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Présentation du collectif désistance ensemble pour la réinsertion

Collectif désistance, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (434, 2024)

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Livre

L'école et le droit

BENEDICTE BEAUDUIN, Directeur de publication ; ELISE GHEUR, Directeur de publication ; BENEDICTE BEAUDUIN, Auteur ; JEAN-FRANÇOIS DASCOTTE, Auteur ; NATHALIE DASNOY-SUMELL, Auteur | Limal : Anthemis | LES DOSSIERS DU BJS | 2024

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Livre

Les infractions : les infractions contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables

MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur ; BLAISE Noémie, Auteur ; HENRI D. BOSLY, Auteur ; EMMA BOURCELET, Auteur ; MARIA LUISA CESONI, Auteur ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit pénal | 2024

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Article : Article de doctrine

La transposition en droit belge de la directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : Une modification significative du cadre contractuel d'exploitation des droits

EMMANUEL CORNU, Auteur ; ROMAIN MEYS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6919, 2022)

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Article : Article de doctrine

Fonctionnaire d'Eurocontrol : pas de violation du principe d'égalité

LUC MAES, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1767, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le maintien du lien entre parents et enfants lors d'un placement : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme relative à l'article 8 CEDH

MICHIEL COMMERE, Auteur ; THIBAULT MOREL, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (415, 2022)

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Article : Article de doctrine

Taxe d'embarquement : même si des amis ou la famille accompagnent gratis ?

Dans FISCOLOGUE (1744, 2022)

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Article : Article de doctrine

Traitement judiciaire des demandes d’hébergement égalitaire en Belgique : critères d’évaluation et normativités familiales

LAURA MERLA, Auteur ; JONATHAN DEDONDER, Auteur ; MARYSE BAAR, Auteur |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (2, 2022)

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Livre

Accès aux droits de la personne et de la famille en Europe

PATRICK WAUTELET, Directeur de publication ; CORSO, CECILE, Directeur de publication ; CORSO, CECILE, Auteur ; CYRIL NOURISSAT, Auteur ; SILVIA PFEIFF, Auteur ; THALIA KRUGER, Auteur ; LORENE VAN WYNSBERGHE, Auteur ; PHILIPPE LORTIE, Auteur ; MARIA CATERINA BARUFFI, Auteur ; CINZIA PERARO, Auteur ; CARMEN RUIZ SUTIL, Auteur ; DIETER MARTINY, Auteur ; BONOMI, ANDREA, Auteur ; PATRICK WAUTELET, Auteur ; MIGLENA BALDZHIEVA, Auteur ; SABINA TITARENKO, Auteur ; THOMAS EVRARD, Auteur | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Pratique du droit européen | 2022

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Livre

Chroniques notariales vol. 75

YVES-HENRI LELEU, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; PAUL DELNOY, Auteur ; DIDIER PIRE, Auteur ; SOPHIE LOUIS, Auteur ; OLIVIER CAPRASSE, Auteur ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; MARGAUX LECROMPE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2022

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Livre

Le couple et le droit patrimonial de la famille

VINCENT WYART, Directeur de publication ; ESTELLE DEHOTTE, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; RACHEL SABBAH, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2022

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Livre

Droit familial international

PATRICK WAUTELET, Directeur de publication ; SILVIA PFEIFF, Directeur de publication ; ALIX ERNOUX, Auteur ; THOMAS EVRARD, Auteur ; THALIA KRUGER, Auteur ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2022

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Livre

États généraux du droit de la famille IV : actualités juridiques et judiciaires en 2022

PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; YVES-HENRI LELEU, Auteur ; JEAN-LOUIS RENCHON, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur | Limal : Limal : Anthemis ; Bruxelles : Larcier | Famille & Droit | 2022

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Livre

La famille

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2022

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Livre

Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale

NATHALIE DANDOY, Directeur de publication ; GEOFFREY WILLEMS, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2022

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Livre

Procédures particulières et droit judiciaire de la famille

PIERRE MOREAU, Directeur de publication ; CAROLINE BARE, Auteur ; MARIE-CHRISTINE BAUCHE, Auteur ; AUDE BERTHE, Auteur | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume III. | 2022

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Livre

La recodification des livres 2.3 et 4 du Code civil

PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur | Limal : Anthemis | ActuaDroit | 2022

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence

DANDOY, NATHALIE, Auteur ; YVES-HENRI LELEU, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; MAITE BEAGUE, Auteur ; COUNE, MANON, Auteur |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

Le droit de la famille à l'aune du respect de l'intérêt supérieur de l'enfant

CATHERINE RASSON, Auteur ; GERALDINE MATHIEU, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (6-7, 2021)

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Article : Article de doctrine

Loi sur la nature des relations de travail : examen de jurisprudence 2015 - 2020 (II)

MARIANNE GRATIA, Auteur ; MARIE-CAROLINE PATERNOSTRE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (6, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Compétence internationale - Litispendance - Date de la saisine - Communication directe entre juges. II.Droit international privé - Famille - Reconnaissance d'une décision étrangère - Règlement Bruxelles IIbis - Méconnaissance de la saisine antérieure d'une juridiction belge - Absence d'impact sur l'obligation de reconnaissance. III.Compétence internationale - Autorité parentale - Résidence habituelle - Indifférence du statut diplomatique. Observations : Course au for, course au jugement et conflit de décisions : quelle priorité au sein de l'espace judiciaire européen ?

PATRICK WAUTELET, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (17, 2021)

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Article : Article de doctrine

Brexit : accès au territoire et au marché du travail belges après la période de transition (1ère partie)

ISABELLE DE GOLS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2021)

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Article : Article de doctrine

Les barèmes fiscaux en matière familiale (période imposable 2021- exercice d'imposition 2022 : rien de (vraiment) neuf

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT, Auteur ; ANNE-MARIE BOUDART, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (3-4, 2021)

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Article : Article de doctrine

"The show must go on" : quelles relations familiales internationales post-Brexit ?

SILVIA PFEIFF, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (2, 2021)

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Livre

Les alternatives au(x) procès classique(s) : actes du colloque du 11 juin 2021

CHARLES DEVILLERS, Directeur de publication ; MARTIN MARINX, Directeur de publication ; ANTONIO BUONATESTA, Auteur ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; ETIENNE HODY, Auteur ; CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; NATHALIE UYTTENDAELE, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Namur | 2021

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Livre

Droit patrimonial des couples

YVES-HENRI LELEU, Auteur | Bruxelles : Larcier | Unité de droit familial. Université de Liège. | 2021

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Livre

La fiscalité des revenus en pratique : fiscalité familiale, fiscalité immobilière, fiscalité des entreprises

EDOUARD-JEAN NAVEZ, Directeur de publication ; THIERRY AFSCHRIFT, Auteur ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT, Auteur ; MARC BOURGEOIS, Auteur ; PIERRE-FRANCOIS COPPENS, Auteur ; AUDRIC DAUVISTER, Auteur ; MICHEL DE WOLF, Auteur ; VINCENT DECKERS, Auteur ; VIRGINIE DEHALLEUX, Auteur ; CATHERINE DELORY, Auteur ; THIBAULT DENOTTE, Auteur ; CHRISTOPHE FRANSSEN, Auteur ; OLIVIER HERMAND, Auteur ; LAURIE KLEIJNEN, Auteur ; HUGUES LAMON, Auteur ; THIERRY LITANNIE, Auteur ; PHILIPPE MALHERBE, Auteur ; EDOUARD-JEAN NAVEZ, Auteur ; JEROME NOEL, Auteur ; JORDAN OPRENYESZK, Auteur ; MATTHIEU POSSOZ, Auteur ; ISABELLE RICHELLE, Auteur ; RUDEWIEZ, PERRINE, Auteur ; SABRINA SCARNA, Auteur ; TERFVE, JEROME, Auteur ; XAVIER THIEBAUT, Auteur ; EDOARDO TRAVERSA, Auteur ; NICOLAS VAN DAMME, Auteur ; SARAH VAN LEYNSEELE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Cahiers de fiscalité pratique | 2021

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Livre

Questions transversales en matière de sécurité sociale 2

DANIEL DUMONT, Directeur de publication ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; PAULINE DE DECKER, Auteur ; VANESSA DE GREEF, Auteur ; JONATHAN DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; DEROUBAIX, HELENE, Auteur ; DANIEL DUMONT, Auteur ; IVAN FICHER, Auteur ; SOPHIE GERARD, Auteur ; JULIETTE GILMAN, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; HUGO MORMONT, Auteur ; JEAN-FRANCOIS NEVEN, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2021

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Article : Article de doctrine

Titre VII du Livre II du Code pénal consacré aux crimes et délits contre l'ordre des familles et contre la moralité publique : réformes législatives récentes

JEAN-PAUL SCHONNARTZ, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (53, 2020)

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé – (1er juillet - 31 décembre 2019) (Première partie)

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; CAROLINE BOTMAN, Directeur de publication ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; AXEL MAETERLINCK, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; MICHELE GREGOIRE, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur ; CORENTIN DE JONGHE, Auteur ; ALICE BOULVAIN, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6820, 2020)

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Livre

Actualités de droit de la famille

DIDIER PIRE, Directeur de publication ; QUENTIN DETIENNE, Auteur ; ALAIN DUELZ, Auteur ; ADRIEN FARCY, Auteur ; JEHANNE SOSSON, Auteur ; PIERRE-ANDRE WUSTEFELD, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2020

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Livre

Droit des personnes et des familles

YVES-HENRI LELEU, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2020

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Livre

La famille dans l'ordre juridique de l'Union européenne

ELSA BERNARD, Directeur de publication ; MARIE CRESP, Directeur de publication ; MARION HO-DAC, Directeur de publication ; LOIC GRARD, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2020

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Article : Article de doctrine

La Rente des ascendants d'un défunt mort sans postérité

JEAN-LUC LEDOUX |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/09/2019)

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Article : Article de doctrine

Vivre, s'attacher et grandir dans de multiples configurations familiales : "C'est avec qui qu'on va où ?"

ERIC FIAT, Auteur ; SUSANN HEENENWOLFF, Auteur ; JOHANNE LEMIEUX, Auteur ; JEAN-PAUL MUGNIER, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (384, 2019)

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Article : Article de doctrine

Pour une inclusion des familles migrantes en errance

SYLVIE DE TERSCHUEREN, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (383, 2019)

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Article : Jurisprudence

Aide à la jeunesse - Hébergement en dehors du milieu familial - Mise en autonomie - Aide sociale - Mineur d'âge - Compétence prioritaire du C.P.A.S. - Compétence subsidiaire de l'aide à la jeunesse et de la Communauté française. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 08/01/2019)

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Livre

Actualités européennes en droit international privé familial

STEPHANIE FRANCQ, Directeur de publication ; SYLVIE SAROLEA, Directeur de publication ; STEPHANIE FRANCQ, Auteur ; JEAN-YVES CARLIER, Auteur ; MARIE DECHAMPS, Auteur ; MARC FALLON, Auteur ; JULIE MARY, Auteur ; SYLVIE SAROLEA, Auteur | Limal : Anthemis | Recyclage en droit | 2019

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Livre

Modifications apportées par la loi du 21 décembre 2018 et réforme du droit de la preuve appliquée au droit familial

NATHALIE MASSAGER, Auteur ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT, Auteur ; ANNE-MARIE BOUDART, Auteur ; DIDIER CARRE, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur ; JAUMOTTE, STEPHANIE, Auteur ; THOMAS VAN HALTEREN, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2019

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Généralités - Discrimination - Naissance. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/11/2018)

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Article : Article de doctrine

Reconnaître et appréhender les familles au pluriel

AURELIE QUINTART |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (6, 06/07/2018)

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Article : Article de doctrine

L'Extension de l'excusabilité (nouvel effacement) aux proches du failli

ALBANE TOUSSAINT |

Dans PLI JURIDIQUE (44, 2018)

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Article : Article de doctrine

Synthèse de quelques principes en droit judiciaire familial : mise à jour au 1er janvier 2018

SOLANGE BRAT |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (3, 10/04/2018)

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Livre

Actualités du droit des personnes et des familles : le point en 2018

DIDIER PIRE ; BEATRICE BERTRAND ; FRANCOIS DEGUEL ; FREDERIK FOGLI ; NICOLE GALLUS ; JULIE LARUELLE ; JORDAN OPRENYESZK | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2018

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Livre

Le Couple

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL ; JIM SAUVAGE | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2018

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Livre

Droit de la famille : droits français, européen, international et comparé

MARIE CRESP, Directeur de publication ; MARION HO-DAC, Directeur de publication ; JEAN HAUSER, Auteur ; SANDRINE SANA-CHAILLE DE NERE, Auteur ; CEDRIC DURASSIER, Auteur ; MARION NADAUD, Auteur | Bruxelles : Larcier | Europe(s) | 2018

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Livre

Famille

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2018

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Livre

Immigrations et droits : questions d'actualité

SYLVIE SAROLEA ; JEAN-BAPTISTE FARCY ; CHRISTINE FLAMAND ; JULIEN HARDY ; TRISTAN WIBAULT | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2018

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Article : Article de doctrine

Vers une "favor med-arbitrandum" en droit belge de la famille ?

ALICE DEJOLLIER |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (N° ind, 01/12/2017)

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Article : Jurisprudence

Minorité, tutelle et émancipation - Tutelle officieuse - Droit international privé - Famille - Convention de tutelle - Consentement des parties - Simultanéité des consentements - Distinction entre negotium et instrumentum - Résidence habituelle - Lieu de vie - Absence d'incidence du statut administratif - Mineur en séjour irrégulier sur le territoire belge. -Observations : Tutelle officieuse et droit international privé

PATRICK WAUTELET ; COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 24/04/2017)

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