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Chroniques notariales : vol. 57 : le droit des personnes et des familles, le droit administratif notarial, droit international privé (2005-2013), les lois du 13 janvier 2012 et du 10 décembre 2012 en matière de droit successoral civil et de libéralités, la réduction et le rapport des donations par voie d'assurance-vie

DIDIER PIRE ; MICHEL PAQUES ; MICHEL DELNOY ; PATRICK WAUTELET ; PAUL DELNOY ; PIERRE MOREAU | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2013

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Droit des personnes et de la famille

VERONIQUE MIKALEF-TOUDIC | Bruxelles : Larcier | Métiers du droit. | 2013

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Livre

Parenté, filiation, origines : le droit et l'engendrement à plusieurs

HUGUES FULCHIRON ; JEHANNE SOSSON | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 2013

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Livre

Précis de droit des personnes et de la famille

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2013

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Article : Article de doctrine

La Nouvelle disposition anti-abus en matière d'impôts directs à l'aune du droit fiscal de la famille : "much ado about nothing" ?

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (N° ind, 19/12/2012)

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Article : Article de doctrine

Six ans d'appui en DIP familial - Rapport d'activités global du Point d'appui DIP familial (2006-2011)

ASSOCIATION POUR LE DROIT DES ETRANGERS |
Dans REVUE DU DROIT DES ETRANGERS (N° ind, 16/10/2012)

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Article : Article de doctrine

Le Dindon de la farce : enquête sur l'efficacité des prestations financières pour les enfants à charge

BERENICE STORMS ; KRISTEL BOGAERTS |
Dans REVUE BELGE DE SECURITE SOCIALE (N° ind, 01/10/2012)

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Article : Article de doctrine

Abus fiscal en ingénierie patrimoniale : le tigre de papier

VALERIE-ANNE DE BRAUWERE ; GILLES DE FOY |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (7, 28/09/2012)

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Article : Article de doctrine

Les Clauses optionnelles en droit patrimonial familial belge

DIRK MICHIELS |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Septembre, 27/09/2012)

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Article : Article de doctrine

La communication des écrits aux familles : un droit à concrétiser

MARC CHAMBEAU, Auteur ; AMELIE MOUTON, Auteur ; LILIANE BAUDART, Auteur ; CHRISTIAN DEFAYS, Auteur ; SANDRA REISSE, Auteur ; MARC BELLEFROID, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (317, 2012)

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Article : Article de doctrine

Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de droit des personnes et des familles (2009-2011)

GEOFFREY WILLEMS |
Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (N° ind, 23/04/2012)

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Article : Jurisprudence

Etrangers - Divers - Irakien bénéficiaire de protection subsidiaire en Belgique - Refus de visa pour regroupement familial par l'Etat - Référé - Droit absolu - Droit subjectif - Condamnation de l'Etat belge à délivrer les visas humanitaires - Astreinte. - Observations : Regroupement familial des étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire : refus d'ordonner à l'Office des étrangers la délivrance du visa et de prononcer une astreinte. Rôle éventuel du juge civil

ZOE ISTAZ-SLANGEN ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 30/03/2012)

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Article : Article de doctrine

Les Barèmes fiscaux : millésime 2012 - exercice d'imposition 2013

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (N° ind, 26/03/2012)

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Article : Jurisprudence

Etrangers - Divers - Irakien bénéficiaire de protection subsidiaire en Belgique - Epouse et enfants réfugiés en Syrie - Refus de la demande de regroupement familiale - Extrême urgence - Droits de l'homme - Traitements inhumains et dégradants - Référé - Droit subjectif - Condamnation de l'Etat belge à délivrer les visas humanitaires sous astreintes. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 16/03/2012)

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Article : Jurisprudence

Etrangers - Divers - Regroupement familial - Regroupant bénéficiaire de la protection subsidiaire - Demande de visa dans l'année pour son épouse et ses enfants - Exigence de ressources suffisantes (non). -

CONSEIL DU CONTENTIEUX DES ETRANGERS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/02/2012)

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Article : Article de doctrine

Le Projet de loi portant création d'un tribunal de la famille et de la jeunesse

DIDIER PIRE |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (N° ind, 14/02/2012)

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Livre

Droit des familles, genre et sexualité

NICOLE GALLUS ; CHRISTOPHE ADAM ; DANIEL BORILLO ; LAURENCE BRUNET ; FRANCOISE CAILLEAU ; DOROTHEE DUSSY ; CORINE FORTIER ; PHILIPPE GUEZ | Limal : Anthemis | 2012

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Livre

Droit des personnes et des familles : chronique de jurisprudence 2005-2010

DIDIER CARRE ; STEPHANIE DEGRAVE ; NICOLE GALLUS ; GUY HIERNAUX ; NATHALIE MASSAGER ; SILVIA PFEIFF | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2012

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Livre

Het belgisch Wetboek IPR in familiezaken : wetgevende doelstellingen getoetst aan de praktijk

JINSKE VERHELLEN | Bruges : la Charte | 2012

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Non prêtable

Livre

Ordre public et droit musulman de la famille en Europe et en Afrique du Nord

NATHALIE BERNARD-MAUGIRON ; BAUDOUIN DUPRET | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 2012

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Primauté de l'intérêt supérieur de l'enfant : piqûres de rappel : les affaires Saleck Bardi c. Espagne et Lyubenova c. Bulgarie

SOUJATA MORIN, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (310, 2011)

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Article : Article de doctrine

Le Nom du couple binational devant la Cour européenne des droits de l'homme : Cour européenne des droits de l'homme, Lusonci Rose et Rose c. Suisse, 9 novembre 2010

JEAN-PIERRE MARGUENAUD |
Dans REVUE TRIMESTRIELLE DES DROITS DE L'HOMME (N° ind, 28/11/2011)

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Article : Article de doctrine

La Propriété littéraire et artistique en droit patrimonial de la famille

CHARLOTTE DECLERCK |
Dans AUTEURS & MEDIA (N° ind, 28/11/2011)

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Article : Article de doctrine

L'Application du Code marocain de la famille, à la croisée des jurisprudences belge et marocaine en matière de dissolution du mariage

CAROLINE HENRICOT |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 20/10/2011)

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Article : Article de doctrine

La compétence des familles, une utopie réalisable ?

AMELIE MOUTON, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (308, 2011)

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Droit des personnes et de la famille

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Parenté, filiation, origines : le droit et l'engendrement à plusieurs

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Précis de droit des personnes et de la famille

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Six ans d'appui en DIP familial - Rapport d'activités global du Point d'appui DIP familial (2006-2011)

Le Dindon de la farce : enquête sur l'efficacité des prestations financières pour les enfants à charge

Abus fiscal en ingénierie patrimoniale : le tigre de papier

Les Clauses optionnelles en droit patrimonial familial belge

La communication des écrits aux familles : un droit à concrétiser

Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de droit des personnes et des familles (2009-2011)

Les Barèmes fiscaux : millésime 2012 - exercice d'imposition 2013

Etrangers - Divers - Regroupement familial - Regroupant bénéficiaire de la protection subsidiaire - Demande de visa dans l'année pour son épouse et ses enfants - Exigence de ressources suffisantes (non). -

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Droit des familles, genre et sexualité

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Droit des personnes et des familles : chronique de jurisprudence 2005-2010

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Het belgisch Wetboek IPR in familiezaken : wetgevende doelstellingen getoetst aan de praktijk

Ordre public et droit musulman de la famille en Europe et en Afrique du Nord

Primauté de l'intérêt supérieur de l'enfant : piqûres de rappel : les affaires Saleck Bardi c. Espagne et Lyubenova c. Bulgarie

Le Nom du couple binational devant la Cour européenne des droits de l'homme : Cour européenne des droits de l'homme, Lusonci Rose et Rose c. Suisse, 9 novembre 2010

La Propriété littéraire et artistique en droit patrimonial de la famille

L'Application du Code marocain de la famille, à la croisée des jurisprudences belge et marocaine en matière de dissolution du mariage

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