Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Détail de l'auteur

Auteur CLAUDE DEVOET

Documents disponibles écrits par cet auteur (74)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Article de doctrine

Donation indirecte par assurance vie

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (244, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

A la recherche forcenée d'une exemption fiscale : décision anticipée n°2022.0900 du 6 décembre 2022

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (236, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Assurance vie - Assurance d'investissement - Assureur de pays tiers - Contrôle des assurances - Défaut d'agrément - Action en nullité - Nullité absolue - Prescription - Délai décennal. Observations : Le délai de prescription de l'action en nullité absolue de contrat d'assurance

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (233, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Assurance solde restant dû des membres de la défense

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (226, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Pensions complémentaires et fiscalité

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans BULLETIN DES ASSURANCES (Dossier 2021, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Brexit et les assurances

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (220, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'article 8 du code des droits de succession selon la vision nouvelle de l'administration fiscale fédérale

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (213, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le délai de prescription abrégé pour l'action en nullité d'un contrat d'assurance (vie) n'est pas discriminatoire

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (209, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Assurance maladie privée : questions choisies

CLAUDE DEVOET, Auteur |
Dans BULLETIN DES ASSURANCES (412, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Paysage des pensions complémentaires professionnelles : partie II

CLAUDE DEVOET |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (198, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Pensions complémentaires professionnelles : 2ème édition refondue

CLAUDE DEVOET, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Noble Crus : un produit d'investissement et une responsabilité complexes ?

CLAUDE DEVOET ; FLEUR LONGFILS |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/12/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Conséquences fiscales de la réforme du droit des régimes matrimoniaux en matière d'assurance-vie individuelle

CLAUDE DEVOET |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (190, 25/07/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Paysage des pensions complémentaires professionnelles (partie I)

CLAUDE DEVOET |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (190, 25/07/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Statut matrimonial des pensions complémentaires professionnelles

CLAUDE DEVOET |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (1, 18/01/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Détail de l'auteur

Auteur CLAUDE DEVOET

Documents disponibles écrits par cet auteur (74)

Donation indirecte par assurance vie

A la recherche forcenée d'une exemption fiscale : décision anticipée n°2022.0900 du 6 décembre 2022

Assurance vie - Assurance d'investissement - Assureur de pays tiers - Contrôle des assurances - Défaut d'agrément - Action en nullité - Nullité absolue - Prescription - Délai décennal. Observations : Le délai de prescription de l'action en nullité absolue de contrat d'assurance

Assurance solde restant dû des membres de la défense

Pensions complémentaires et fiscalité

Le Brexit et les assurances

L'article 8 du code des droits de succession selon la vision nouvelle de l'administration fiscale fédérale

Le délai de prescription abrégé pour l'action en nullité d'un contrat d'assurance (vie) n'est pas discriminatoire

Assurance maladie privée : questions choisies

Paysage des pensions complémentaires professionnelles : partie II

Pensions complémentaires professionnelles : 2ème édition refondue

Noble Crus : un produit d'investissement et une responsabilité complexes ?

Les Conséquences fiscales de la réforme du droit des régimes matrimoniaux en matière d'assurance-vie individuelle

Le Paysage des pensions complémentaires professionnelles (partie I)

Statut matrimonial des pensions complémentaires professionnelles

Accueil

Se connecter

Adresse