Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Faillite - Administration - Honoraires du curateur - Société en commandite en faillite - Dette du failli - Obligation pesant sur les commandités et les commanditaires ayant habituellement géré les affaires de la société

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (29, 2024)

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Livre

Aux sources du droit des sociétés de demain : le cent-cinquentenaire de la loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales

PHILIPPE BOSSARD, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; PHILIPPE BOSSARD, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2023

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Article : Article de doctrine

L'avenir de la société en commandite

THIERRY TILQUIN, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (5, 2021)

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Livre

Eléments de droit des sociétés et des associations

MICHEL DE WOLF ; PATRICK DE WOLF ; PATRICK SAERENS ; FABIAN TCHEKEMIAN | Limal : Anthemis | 2019

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Livre

Introduction au Code des sociétés et des associations : à l'attention du notariat

TRISTAN HAUWAERT ; WOUTER ROEGIERS ; SEBASTIAN ROELAND ; PHILIPPE BOSSELER, Préfacier, etc. ; PIERRE NICAISE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2019

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Livre

Manuel du droit de l'entreprise

HENRI CULOT ; YVES DE CORDT ; HERVE JACQUEMIN ; THIERRY LEONARD ; CATHERINE DELFORGE ; YVES POULLET | Limal : Anthemis | 2019

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Société en nom collectif, société en commandite : SNC, SCS, SCA

VALERIE SIMONART | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2016

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Article : Article de doctrine

Société en commandite spéciale ou l'avenir de l'industrie des fonds alternatifs au Luxembourg

FRANCOIS BERNARD |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (109, 23/07/2014)

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Société en nom collectif et société en commandite

VALERIE SIMONART | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2014

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Livre

Traité pratique de droit commercial : tome 4 (2e édition - volume 1) : les sociétés

PAUL HERMANT ; GUY HORSMANS ; CHRISTIAN JASSOGNE | Waterloo : Kluwer | 2012

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Article : Jurisprudence

I. Sociétés. - Société commerciale. — Société en nom collectif. — Personnes faisant du commerce en nom collectif. — Qualité de commerçant.– Portée. -II. Sociétés. — Société commerciale. — Société en nom collectif. — Associés. — Qualité de commerçant. — Déclaration de faillite. – Conditions. -III. Sociétés. — Société commerciale. — Société en commandite simple. — Commandités. — Qualité de commerçant. — Déclaration de faillite de la société. — Conséquence.IV. Sociétés. — Société commerciale. — Société en nom collectif. — Société en commandite simple. — Associés. — Qualité de commerçant.— Responsabilité pour les dettes de la société. — Lien. -V. Question préjudicielle. - Cour constitutionnelle. — Traitement inégal. — Points de départ de la question à poser juridiquement erronés.— Conséquence. -VI. Faillite et concordats. — Curateur. — Mission générale. -Note critique : les associés commandités sont-ils par nature commerçants lorsque la société en commandite simple l'est ? Quelques réflexions sur la personnalité morale des sociétés à responsabilité illimitée

DIRK VAN GERVEN ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 19/12/2008)

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Article : Article de doctrine

La Société en commandite par actions comme outil de transmission d'entreprise

JEAN-FRANCOIS JAMINET |

Dans PACIOLI (N° ind, 18/10/2005)

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Livre

Code des sociétés : code des sociétés annoté avec législation spéciale

ANNE BENOIT-MOURY ; BERNARD TILLEMAN | Bruxelles : la Charte | 2002

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Livre

Traité pratique de droit commercial : tome 4 : les sociétés

PIERRE NICAISE ; HUBERT MICHEL ; CHRISTINE MATRAY ; JEAN-PIERRE BOURS ; CHRISTIAN JASSOGNE | Diegem : Story-Scientia | 1998

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (1979 à 1990) : les sociétés commerciales

XAVIER DIEUX ; PIERRE VAN OMMESLAGHE |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 30/12/1992)

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