Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Student@work : quelques questions importantes sous la loupe

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2023)

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Article : Article de doctrine

Tests de discrimination par l'inspection sociale : conditions assouplies

Dans BILAN (869, 2022)

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Livre

Contentieux ONSS : cotisations, sanctions, récupération

FRANCOIS LAGASSE, Auteur ; VIVIANE VANNES, Auteur | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | 2021

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Non prêtable

Livre

Manuel de droit pénal social

FRANCOIS LAGASSE, Auteur ; JOEL HUBIN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit social | 2021

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Non prêtable

Livre

Procédure pénale sociale

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; JEAN-CLAUDE HEIRMAN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Manuels de droit pénal de l'entreprise | 2020

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Article : Article de doctrine

Aperçu de la loi portant des dispositions diverses en matière d'emploi

ANNELIES BRIES ; TOM DIRIX ; NELE MERTENS ; INGE VERDONCK ; STEVEN BELLEMANS ; BEATRICE MORAIS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 13/04/2018)

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Article : Article de doctrine

Les Pouvoirs des services d'inspection sociale (1ère partie)

EBE VERHAEGEN |

Dans INDICATEUR SOCIAL (22, 31/12/2015)

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Article : Jurisprudence

Code pénal social. – Articles 43 à 49. – Champ d’application. – Pouvoirs des inspecteurs sociaux. – Recours. – Pouvoirs du juge. -

COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1145, 17/01/2013)

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Article : Article de doctrine

L'Accès des inspecteurs sociaux aux lieux de travail et aux espaces habités

AURELIE MORTIER |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 21/03/2011)

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Article : Article de doctrine

ACCES DES INSPECTEURS SOCIAUX AUX LIEUX DE TRAVAIL ET AUX ESPACES HABITES

MORTIER A. |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/2011)

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Livre

Manuel de droit pénal social ; 2ième édition

FRANCOIS LAGASSE ; MICHEL PALUMBO | Bruxelles : Larcier | Droit social | 2011

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Livre

Les Pouvoirs des inspecteurs sociaux à la lumière du nouveau Code pénal social

JEAN-CLAUDE HEIRMAN ; MARIANNE GRATIA | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2011

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Livre

L'Employeur face à un contrôle social

MICHEL STRONGYLOS ; FABIENNE KEFER ; PAUL CRAHAY | Liège : Ordre des avocats du Barreau de Liège | Conférence juridique. | 2010

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Article : Article de doctrine

INSPECTION SOCIALE EN REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

GEORGES VAN DEN HENDE |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2010)

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Article : Article de doctrine

NOUVEAU CODE PENAL SOCIAL ET LES SERVICES D'INSPECTION SOCIALE : UN APERCU DES POUVOIRS ELARGIS ET DE LEURS LIMITES

FREDERIC HESPEL |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2010)

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